Règlement (UE) 2017/160 · Article

Article considérant 13

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/01/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/160
RattachementRèglement (UE) 2017/160
Versionacte d'origine du 20/01/2017 (CELEX 32017R0160)
RéférenceConsidérant 13 du règlement (UE) 2017/160EUR-Lex →

(13) Les espèces suivantes ont récemment été inscrites à l'annexe III de la convention: Salamandra algira à la demande de l'Algérie; Chelydra serpentina, Apalone ferox, Apalone mutica and Apalone spinifera à la demande des États-Unis d'Amérique; Potamotrygon spp. (avec annotation) et Hypancistrus zebra à la demande du Brésil; Potamotrygon constellata, Potamotrygon magdalenae, Potamotrygon motoro, Potamotrygon orbignyi, Potamotrygon schroederi, Potamotrygon scobina, Potamotrygon yepezi et Paratrygon aiereba à la demande de la Colombie. Il y a donc lieu d'inscrire ces espèces à l'annexe C du règlement (CE) no 338/97.

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