(5) Les taxons suivants ont été supprimés de l'annexe I et inscrits à l'annexe II de la convention et il convient donc de les retirer de l'annexe A et de les inscrire à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97: Puma concolor coryi, Puma concolor cougar, Equus zebra zebra, Lichenostomus melanops cassidix, Ninox novaeseelandiae undulata, Crocodylus acutus (population de la baie de Cispata, en Colombie, avec annotation), Crocodylus porosus (populations de Malaisie, avec annotation), Dyscophus antongilii.
Règlement (UE) 2017/160 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/01/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2017/160
RattachementRèglement (UE) 2017/160
Versionacte d'origine du 20/01/2017 (CELEX 32017R0160)
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