Règlement d'exécution (UE) 2017/271 · Article

Article considérant 39

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/02/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/271
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/271
Versionacte d'origine du 16/02/2017 (CELEX 32017R0271)
RéférenceConsidérant 39 du règlement d'exécution (UE) 2017/271EUR-Lex →

(39) Le volume total des importations du produit concerné en provenance de la RPC a chuté de 30 318 tonnes pendant la période d'enquête de l'enquête initiale (de juillet 2007 à juin 2008) à 1 152 tonnes au cours de la période de référence de la présente enquête. En revanche, les importations du produit concerné légèrement modifié ont augmenté de 11 393 tonnes en 2009 à 44 522 tonnes pendant la période de référence de la présente enquête.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0271. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).