Règlement d'exécution (UE) 2017/271 · Article

Article considérant 66

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/02/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/271
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/271
Versionacte d'origine du 16/02/2017 (CELEX 32017R0271)
RéférenceConsidérant 66 du règlement d'exécution (UE) 2017/271EUR-Lex →

(66) Des piqûres apparaissent dans la texture des feuilles d'aluminium pendant le processus de laminage. Dans les ventes de papier d'aluminium à usage domestique, le nombre de piqûres n'a généralement pas d'importance et ne constitue pas une spécification du produit. Dans le cas des feuilles d'aluminium destinées à la transformation, le nombre de piqûres a son importance étant donné que, pendant le processus de laminage, de l'adhésif peut traverser la couche de la feuille par ces piqûres et donc endommager le matériau d'emballage. La Commission a constaté que le nombre maximal de piqûres dans les feuilles d'aluminium destinées à la transformation dépendait en général de l'épaisseur de la feuille. Le nombre maximal de piqûres par m2 en fonction de l'épaisseur de la feuille se présente comme suit.

Tableau 2

Nombre maximal de piqûres par m2 en fonction de l'épaisseur de la feuille

Sources: Producteurs-exportateurs chinois ayant coopéré, importateurs indépendants de l'Union.

| Épaisseur (en microns) | Nombre de piqûres par m2

| 7 | 400

| 8 | 300

| 9 | 200

| 10 | 100

| Jusqu'à 13 | 40

| Jusqu'à 15 | 10

| Jusqu'à 19 | 5

| Plus de 20 | Aucune

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0271. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).