(1) Entre le 24 novembre 2015 et le 5 août 2016, la présence de nombreux foyers d'influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5 a été confirmée et notifiée par la France. Au total, la présence de 81 foyers a été confirmée dans le Sud-Ouest de la France. Les espèces touchées sont les canards, les oies, les poules pondeuses, les dindes et dindons, les volailles de l'espèce Gallus domesticus, les coqs et les poulets, les pintades et les cailles.
Règlement d'exécution (UE) 2017/295 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/02/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/295
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/295
Versionacte d'origine du 20/02/2017 (CELEX 32017R0295)
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