Règlement (UE) 2017/335 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/02/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/335
RattachementRèglement (UE) 2017/335
Versionacte d'origine du 27/02/2017 (CELEX 32017R0335)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2017/335EUR-Lex →

(1) L'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l'Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et énonce les conditions de leur utilisation.

Aller plus loin

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