Article considérant 44

(44) En ce qui concerne les autres entités intervenant dans le processus de réconciliation comptable, il convient de distinguer plusieurs cas de figure selon le rôle de ces entités. Les mesures de réconciliation comptable devraient refléter le rôle spécifique de ces entités. Selon le modèle du teneur de registre, ce dernier tient un registre des titres qui sont également enregistrés auprès d'un DCT. Selon le modèle de l'agent de transfert, le gestionnaire de fonds ou l'agent de transfert est responsable d'un compte qui conserve une partie d'une émission de titres enregistrée auprès d'un DCT. Selon le modèle du dépositaire commun, le dépositaire commun est utilisé par les DCT qui établissent un lien interopérable et il devrait être responsable de l'intégrité générale des émissions de titres initialement enregistrées ou tenues de manière centrale par les DCT ayant établi un lien interopérable.