Modèles à utiliser pour la communication d'informations aux fins de l'exercice de réexamen et d'évaluation
[Article 22, paragraphe 11, du règlement (UE) no 909/2014]
Tableau 1
Informations générales à fournir par le DCT
| Type d'information | Format
| Date de communication des informations | Date au format ISO 8601 (AAAA-MM-JJ)
| Date du dernier exercice de réexamen et d'évaluation | Date au format ISO 8601 (AAAA-MM-JJ)
| Raison sociale du DCT | Texte libre
| Identification du DCT | Identifiant d'entité juridique (LEI) ISO 17442 à 20 caractères alphanumériques
| Adresse légale du DCT | Texte libre
| Système(s) de règlement de titres que le DCT exploite | Texte libre
| Coordonnées de la personne responsable du réexamen et de l'évaluation (nom, fonction, numéro de téléphone, adresse électronique) | Texte libre
| Coordonnées de la (des) personne(s) responsable(s) de la fonction de contrôle interne et de vérification de la conformité du DCT (nom, fonction, numéro de téléphone, adresse électronique) | Texte libre
| Liste de tous les documents fournis par le DCT avec leur numéro de référence unique | Texte libre
| Rapport sur les activités exercées par le DCT et les modifications substantielles intervenues durant la période de réexamen, incluant une déclaration de conformité générale avec les dispositions du règlement (UE) no 909/2014 et les normes techniques de réglementation pertinentes relatives audit règlement, notamment en ce qui concerne chacune des modifications substantielles | Document distinct
Tableau 2
Informations concernant des événements périodiques
| No | Type d'information | Numéro de référence unique du document contenant l'information
| 1 | Série complète des derniers états financiers vérifiés du DCT, y compris ceux consolidés au niveau du groupe |
| 2 | Synthèse des derniers états financiers intermédiaires du DCT |
| 3 | Décisions de l'organe de direction conformes à l'avis du comité d'utilisateurs, ainsi que toute décision de cet organe s'écartant de cet avis |
| 4 | Informations concernant toute procédure civile, administrative, judiciaire ou extrajudiciaire impliquant le DCT et portant en particulier sur des questions de fiscalité et d'insolvabilité ou sur des questions pouvant avoir un coût pour le DCT en termes financiers ou en termes de réputation, et toute décision finale résultant de cette procédure |
| 5 | Informations concernant toute procédure civile, administrative, judiciaire ou extrajudiciaire impliquant un membre de l'organe de direction ou des instances dirigeantes et pouvant avoir un impact négatif sur le DCT, et toute décision finale résultant de cette procédure |
| 6 | Copie des résultats des tests de résistance axés sur la continuité de l'activité ou de tests similaires réalisés durant la période de réexamen |
| 7 | Rapport sur les incidents opérationnels survenus durant la période de réexamen qui ont affecté la prestation de services de base, sur les mesures prises pour y remédier et sur les résultats de celles-ci. |
| 8 | Rapport sur le fonctionnement du système, comprenant une évaluation de sa disponibilité durant la période de réexamen (la disponibilité du système, mesurée quotidiennement, est le pourcentage de temps durant lequel le système est disponible pour des règlements) |
| 9 | Résumé des types d'interventions manuelles effectuées par le DCT |
| 10 | Informations sur l'identification des opérations critiques du DCT, les éventuelles modifications substantielles de son plan de redressement, les résultats des scénarios de crise, les déclencheurs de redressement et les outils de redressement du DCT |
| 11 |
Informations sur toute plainte formelle reçue par le DCT durant la période de réexamen, notamment:
i) la nature de la plainte;
ii) la gestion de la plainte et son résultat; et
iii) la date de fin de traitement de la plainte.
|
| 12 | Informations sur les cas où le DCT a refusé l'accès à ses services à des participants existants ou potentiels, à des émetteurs, à d'autres DCT ou à d'autres infrastructures de marché |
| 13 | Rapport sur les modifications affectant les liens établis par le DCT, notamment les modifications concernant les mécanismes et procédures servant au règlement dans le cadre de liens avec d'autres DCT |
| 14 | Informations sur tous les cas de conflits d'intérêts survenus durant la période de réexamen, incluant une description de la façon dont ils ont été gérés |
| 15 | Informations sur les contrôles et audits internes effectués par le DCT durant la période de réexamen |
| 16 | Informations sur toute infraction au règlement (UE) no 909/2014 qui a été détectée, y compris grâce au canal de signalement visé à l'article 26, paragraphe 5, du règlement (UE) no 909/2014 |
| 17 | Informations détaillées sur toute mesure disciplinaire prise par le DCT, y compris sur les cas de suspension d'un participant conformément à l'article 7, paragraphe 9, du règlement (UE) no 909/2014, avec indication de la période de suspension et des motifs de celle-ci |
| 18 | Stratégie générale d'entreprise du DCT sur une période d'au moins trois ans suivant le dernier exercice de réexamen et d'évaluation, et plan d'affaires détaillé concernant les services fournis par le DCT, couvrant une période d'au moins un an suivant le dernier exercice de réexamen et d'évaluation |
Tableau 3
Données statistiques
| No | Type de données | Format
| 1 | Liste des participants à chaque système de règlement de titres exploité par le DCT, avec indication du pays dans lequel ils ont été constitués |
Identifiant d'entité juridique (LEI) ISO 17442 à 20 caractères alphanumériques (pour chaque participant)
+ code pays ISO 3166 à 2 caractères
| 2 | Liste des émetteurs et liste des émissions de titres établies par le DCT, indiquant l'identifiant et le pays de constitution des émetteurs et précisant à qui le DCT fournit les services visés dans la section A, point 1 ou 2, de l'annexe du règlement (UE) no 909/2014 |
Identifiant d'entité juridique (LEI) ISO 17442 à 20 caractères alphanumériques (pour chaque émetteur)
code pays ISO 3166 à 2 caractères
code ISIN ISO 6166 à 12 caractères alphanumériques (pour chaque émission de titres)
+ service notarial: O/N
+ tenue centralisée: O/N
| 3 | Valeur de marché totale et valeur nominale totale des titres enregistrés sur les comptes de titres tenus de manière centralisée ou non dans chaque système de règlement de titres exploité par le DCT |
Valeur nominale des titres:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
Valeur de marché des titres:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 4 |
Valeur nominale et valeur de marché des titres visées au point 3, ventilées:
i) par type d'instruments financiers, comme suit:
a) valeurs mobilières visées à l'article 4, paragraphe 1, point 44) a), de la directive 2014/65/UE;
b) dette souveraine visée à l'article 4, paragraphe 1, point 61), de la directive 2014/65/UE;
c) valeurs mobilières visées à l'article 4, paragraphe 1, point 44) b), de la directive 2014/65/UE, autres que celles visées au point b) supra;
d) valeurs mobilières visées à l'article 4, paragraphe 1, point 44) c), de la directive 2014/65/UE;
e) fonds cotés visés à l'article 4, paragraphe 1, point 46), de la directive 2014/65/UE;
f) parts d'organismes de placement collectif qui ne sont pas des fonds cotés;
g) instruments du marché monétaire autres que ceux visés au point b);
h) quotas d'émission;
i) autres instruments financiers.
ii) par pays de constitution des participants; et
iii) par pays de constitution des émetteurs.
|
Pour chaque type d'instruments financiers:
a) SHRS (ou un code plus précis fourni par le DCT) — valeurs mobilières visées à l'article 4, paragraphe 1, point 44) a), de la directive 2014/65/UE;
b) SOVR (ou un code plus précis fourni par le DCT) — dette souveraine visée à l'article 4, paragraphe 1, point 61), de la directive 2014/65/UE;
c) DEBT (ou un code plus précis fourni par le DCT) — valeurs mobilières visées à l'article 4, paragraphe 1, point 44) b), de la directive 2014/65/UE, autres que celles visées au point b);
d) SECU (ou un code plus précis fourni par le DCT) — valeurs mobilières visées à l'article 4, paragraphe 1, point 44) c), de la directive 2014/65/UE;
e) ETFS (ou un code plus précis fourni par le DCT) — fonds cotés;
f) UCIT (ou un code plus précis fourni par le DCT) — parts d'organismes de placement collectif qui ne sont pas des fonds cotés;
g) MMKT (ou un code plus précis fourni par le DCT) — instruments du marché monétaire autres que ceux visés au point b);
h) EMAL (ou un code plus précis fourni par le DCT) — quotas d'émission;
i) OTHR (ou un code plus précis fourni par le DCT) — autres
par pays de constitution du participant (code pays ISO 3166 à 2 caractères)/pays de constitution de l'émetteur (code pays ISO 3166 à 2 caractères):
Valeur nominale des titres:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
Valeur de marché des titres:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 5 | Valeur nominale et valeur de marché des titres initialement enregistrées dans chaque système de règlement de titres exploité par le DCT |
Valeur nominale des titres:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
Valeur de marché des titres:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 6 |
Valeur nominale et valeur de marché des titres visées au point 5 supra, ventilées:
i) par type d'instruments financiers;
ii) par pays de constitution des participants;
iii) par pays de constitution des émetteurs.
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Pour chaque type d'instruments financiers (visé au point 4)/pays de constitution du participant (code pays ISO 3166 à 2 caractères)/pays de constitution de l'émetteur (code pays ISO 3166 à 2 caractères):
Valeur nominale des titres:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
Valeur de marché des titres:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 7 | Nombre total et valeur totale des instructions de règlement contre paiement, augmentés du nombre total et de la valeur de marché totale des instructions de règlement franco de paiement (FOP) ou, à défaut, de la valeur nominale des instructions de règlement FOP dénouées dans chaque système de règlement de titres exploité par le DCT |
Nombre d'instructions de règlement dénouées dans chaque système de règlement de titres exploité par le DCT:
Jusqu'à 20 caractères numériques, sous forme de nombre entier, sans décimales.
Nombre d'instructions de règlement dénouées dans chaque système de règlement de titres exploité par le DCT:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 8 |
Nombre total et valeur totale des instructions de règlement visées au point 7, ventilés comme suit:
i) par type d'instruments financiers visés au point 4;
ii) par pays de constitution des participants;
iii) par pays de constitution des émetteurs;
iv) par monnaie de règlement;
v) par type d'instructions de règlement, comme suit:
a) instructions de règlement FOP correspondant aux instructions de livraison franco de paiement (DFP) et aux instructions de réception franco de paiement (RFP);
b) instructions de règlement «livraison contre paiement» (DVP) et «réception contre paiement» (RVP);
c) instructions de règlement «livraison avec paiement» (DWP) et «réception avec paiement» (RWP);
d) instructions de règlement «paiement sans livraison» (PFOD).
vi) pour les instructions de règlement comportant un volet en espèces, par mode de règlement, selon que le règlement est effectué conformément à l'article 40, paragraphe 1, ou conformément à l'article 40, paragraphe 2, du règlement (UE) no 909/2014.
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Pour chaque type d'instruments financiers (visé au point 4)/pays de constitution des participants (code pays ISO 3166 à 2 caractères)/pays de constitution des émetteurs (code pays ISO 3166 à 2 caractères)/monnaie de règlement (code monnaie ISO 4217 à 3 caractères alphabétiques)/type d'instruction de règlement (DVP/RVP/DFP/RFP/DWP/PFOD)/règlement en monnaie de banque centrale (CBM)/en monnaie de banque commerciale (COM):
Nombre d'instructions de règlement dénouées dans chaque système de règlement de titres exploité par le DCT:
Jusqu'à 20 caractères numériques, sous forme de nombre entier, sans décimales.
Nombre d'instructions de règlement dénouées dans chaque système de règlement de titres exploité par le DCT:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 9 | Nombre et valeur des opérations de rachat d'office visées à l'article 7, paragraphes 3 et 4, du règlement (UE) no 909/2014 |
Nombre d'opérations de rachat d'office:
Jusqu'à 20 caractères numériques, sous forme de nombre entier, sans décimales.
Valeur des opérations de rachat d'office:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 10 | Nombre et montant des sanctions visées à l'article 7, paragraphe 2, du règlement (UE) no 909/2014, par DCT participant |
Pour chaque DCT participant:
Nombre de sanctions:
Jusqu'à 20 caractères numériques, sous forme de nombre entier, sans décimales.
Montant des sanctions:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 11 | Valeur totale des opérations d'emprunt et de prêt de titres traitées par le DCT en tant que mandataire ou pour son compte propre, selon le cas, ventilées en fonction des types d'instruments financiers visés au point 4 |
Pour chacun des types d'instruments financiers (visés au point 4), valeur des opérations d'emprunt et de prêt de titres traitées:
a) par le DCT en tant que mandataire:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
b) par le DCT pour son propre compte:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 12 |
Valeur totale des instructions de règlement dénouées via chacun des liens établis avec des DCT, du point de vue du DCT en tant que:
a) DCT demandeur;
b) DCT destinataire.
|
Pour chaque lien indiqué:
a) du point de vue du DCT en tant que demandeur:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
b) du point de vue du DCT en tant que destinataire:
Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 13 | Valeur des garanties et engagements liés à des opérations d'emprunt et de prêt de titres | Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 14 | Valeur des activités de trésorerie portant sur les marchés des changes et sur des valeurs mobilières et liées à la gestion des soldes créditeurs des participants, et catégories d'établissements dont le DCT gère les soldes créditeurs | Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales comprises. Le séparateur décimal doit être précédé et suivi d'au moins un caractère. Le séparateur décimal n'est pas compté comme un caractère numérique. Si le signe moins est employé, il n'est pas compté comme un caractère numérique.
| 15 | Nombre de problèmes de rapprochement comptable liés à la création ou à la suppression non justifiée de titres dans l'émission tenue par le DCT qui ont relevé de l'article 65, paragraphe 2, du règlement (UE) délégué (UE) 2017/392 | Jusqu'à 20 caractères numériques, sous forme de nombre entier, sans décimales.
| 16 | Moyenne, médiane et mode des délais de correction des erreurs détectées conformément à l'article 65, paragraphe 2, du règlement délégué (UE) 2017/392 |
Moyenne: Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales incluses (préciser s'il s'agit d'une durée en minutes/heures/jours).
Médiane: Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales incluses (préciser s'il s'agit d'une durée en minutes/heures/jours).
Mode: Jusqu'à 20 caractères numériques, décimales incluses (préciser s'il s'agit d'une durée en minutes/heures/jours).