Article considérant 9

(9) Les contreparties centrales ainsi que les membres compensateurs gèrent le risque de crédit associé à l'accumulation des expositions courantes qui résulte de la compensation des dérivés soumis à l'obligation de compensation. Habituellement, cela consiste pour la contrepartie centrale ou le membre compensateur à fixer des limites par contrepartie afin d'atténuer le risque d'exposition, ce qui peut avoir pour résultat que de nouvelles demandes de compensation de certaines transactions sur dérivés faisant l'objet d'une compensation ne soient pas acceptées par le membre compensateur ou la contrepartie centrale. Veiller à ce que les transactions sur dérivés faisant l'objet d'une compensation soient présentées en vue de leur compensation aussi rapidement que les moyens techniques le permettent n'implique donc pas que la compensation de toutes ces transactions sera acceptée en toutes circonstances. Lorsque la compensation de transactions sur dérivés faisant l'objet d'une compensation n'est pas acceptée, les contreparties devraient être clairement informées quant au traitement de ces transactions afin de couvrir leurs risques.