Les initiateurs de PRIIP (produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance) respectent l’ordre des sections et les titres du modèle qui en revanche ne paramètre pas la longueur des différentes sections ni le placement des sauts de page, mais qui ne doit pas dépasser trois pages de format A4 une fois imprimé.
| Document d’informations clés
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Objectif
Le présent document contient des informations essentielles sur le produit d’investissement. Il ne s’agit pas d’un document à caractère commercial. Ces informations vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste ce produit et quels risques, coûts, gains et pertes potentiels y sont associés, et de vous aider à le comparer à d’autres produits.
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Produit
[Nom du produit]
[Nom de l’initiateur du PRIIP]
(le cas échéant) [ISIN ou UPI]
[site web de l’initiateur du PRIIP]
[Appelez le [numéro de téléphone] pour de plus amples informations]
[[Nom de l’autorité compétente] est chargée du contrôle de [Nom de l’initiateur du PRIIP] en ce qui concerne ce document d’informations clés]
(le cas échéant) [Ce PRIIP est autorisé [nom de l’État membre, précédé de la préposition et de l’article appropriés]]
(le cas échéant) [[Nom de la société de gestion de l’OPCVM] est agréée [nom de l’État membre, précédé de la préposition et de l’article appropriés] et réglementée par [nom de l’autorité compétente, précédé de l’article approprié]]
(le cas échéant) [Nom du gestionnaire de FIA] est agréé(e) [nom de l’État membre, précédé de la préposition et de l’article appropriés] et réglementé(e) par [nom de l’autorité compétente, précédé de l’article approprié]
[Date de production du document d’informations clés]
| [Avertissement (le cas échéant)] Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre]
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En quoi consiste ce produit?
Type
Durée
Objectifs
Investisseurs de détail visés
[Assurance: avantages et coûts]
| Quels sont les risques et qu’est-ce que cela pourrait me rapporter?
| Indicateur de | Description du profil de risque et de rémunération
| risque |
Indicateur synthétique de risque (ISR)
Modèle et textes de présentation de l’ISR figurant à l’annexe III, y compris concernant les pertes maximales: Est-ce que je risque de perdre tout le capital investi? Est-ce que je risque de devoir assumer des obligations ou engagements financiers supplémentaires? Mon capital est-il protégé du risque de marché?
| de performance | Modèle et textes de présentation des scénarios de performance figurant à l’annexe V,
| Scénarios | y compris, le cas échéant, des informations sur les conditions de rendement pour les investisseurs de détail ou les plafonds de performance intégrés, et une déclaration indiquant que la législation fiscale de l’État membre d’origine de l’investisseur de détail peut avoir des conséquences sur les sommes effectivement versées.
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Que se passe-t-il si [nom de l’initiateur du PRIIP] n’est pas en mesure d’effectuer les versements?
Indiquer s’il existe un système de garantie, le nom du garant ou de l’opérateur du système d’indemnisation des investisseurs, et les risques couverts et ceux qui ne le sont pas.
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Que va me coûter cet investissement?
Explication des informations à inclure dans les autres coûts de distribution
| Coûts au fil du temps | Modèle et textes de présentation figurant à l’annexe VII
| Composition des coûts | Modèle et textes de présentation figurant à l’annexe VI
| Combien de temps dois-je le conserver, et puis-je retirer de l’argent de façon anticipée?
| Période de détention recommandée [minimale requise]: [x]
| Informations sur la possibilité et les conditions d’un désinvestissement avant échéance, et sur les frais et pénalités éventuellement applicables. Informations sur les conséquences d’une sortie avant l’échéance ou la fin de la période de détention recommandée.
| Comment puis-je formuler une réclamation?
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Autres informations pertinentes
S’il y a lieu, une brève description des informations publiées relatives aux performances passées