La mise en garde suivante est incluse juste après le titre de la section intitulée «Que va me coûter cet investissement?», sauf si l’initiateur du PRIIP sait que la personne vendant le PRIIP ou fournissant des conseils à son sujet ne facturera aucun coût supplémentaire:
«Il se peut que la personne qui vous vend ce produit ou qui vous fournit des conseils à son sujet vous demande de payer des coûts supplémentaires. Si c’est le cas, cette personne vous informera au sujet de ces coûts et vous montrera l’incidence de ces coûts sur votre investissement.»
Dans les tableaux relatifs aux coûts établis ci-dessous, le terme «sortir» est utilisé pour représenter la fin de l’investissement. Lorsque ce terme peut être trompeur pour des types spécifiques de PRIIP, un terme alternatif comme «résilier» ou «céder» peut être utilisé.
Tableau 1 pour tous les PRIIP, excepté ceux visés à l’article 13, point b), et au point 76 quater de l’annexe VI (remboursement automatique de la part du PRIIP)
L’initiateur du PRIIP inclut les titres, le tableau 1 indiquant les coûts totaux en termes monétaires et en pourcentage visés aux points 61 et 62 de l’annexe VI avec les périodes de détention visées au point 90 de la présente annexe, ainsi que les textes explicatifs suivants:
«Coûts au fil du temps
Les tableaux présentent les montants prélevés sur votre investissement afin de couvrir les différents types de coûts. Ces montants dépendent du montant que vous investissez, du temps pendant lequel vous détenez le produit [et du rendement du produit (le cas échéant)]. Les montants indiqués ici sont des illustrations basées sur un exemple de montant d’investissement et différentes périodes d’investissement possibles.
Nous avons supposé:
— qu[’][e] [au cours de la première année] vous récupéreriez le montant que vous avez investi (rendement annuel de 0 %). [Que pour les autres périodes de détention, le produit évolue de la manière indiquée dans le scénario intermédiaire]
— [10 000 EUR/1 000 EUR par an] sont investis»
(Le cas échéant): «Il se peut que nous partagions les coûts avec la personne qui vous vend le produit afin de couvrir les services qu’elle vous fournit. (Le cas échéant) [Cette personne vous informera du montant].»
(Le cas échéant): «Ces chiffres comprennent les coûts de distribution maximaux que la personne vous vendant le produit peut vous facturer ([] % du montant investi/[] EUR). Cette personne vous informera des coûts de distribution réels.».
| |
Si vous [sortez] après 1 an
(le cas échéant)
|
Si vous [sortez] après [moitié de la période de détention recommandée]
(le cas échéant)
| Si vous [sortez] après [période de détention recommandée]
| Coûts totaux | [] EUR | [] EUR | [] EUR
| Incidence des coûts annuels | [] % | [] % chaque année | [] % chaque année
Tableau 1 pour les PRIIP visés au point b) de l’article 13
L’initiateur du PRIIP inclut les titres, le tableau 1 indiquant les coûts totaux en termes monétaires et en pourcentage visés aux points 61 et 62 de l’annexe VI avec les périodes de détention visées au point 90 de cette annexe, et les textes explicatifs suivants, avec une répartition entre les coûts du PRIIP autres que les coûts des options d’investissement sous-jacentes («contrat d’assurance») et l’éventail des coûts des options d’investissement sous-jacentes («options d’investissement»):
«Coûts au fil du temps
Les tableaux présentent les montants prélevés sur votre investissement afin de couvrir les différents types de coûts. Ces montants dépendent du montant que vous investissez, du temps pendant lequel vous détenez le produit [et du rendement du produit (le cas échéant)]. Les montants indiqués ici sont des illustrations basées sur un exemple de montant d’investissement et différentes périodes d’investissement possibles.
Nous avons supposé:
— qu’au cours de la première année, vous récupéreriez le montant que vous avez investi (rendement annuel de 0 %). Que pour les autres périodes de détention, le produit évolue de la manière indiquée dans le scénario intermédiaire.
— [10 000 EUR/1 000 EUR par an] sont investis
[déclaration indiquant que le total des coûts pour l’investisseur de détail se compose d’une combinaison des coûts relatifs aux PRIIP autres que les coûts des options d’investissement sous-jacentes et des coûts des options d’investissement et qu’ils varient en fonction des options d’investissement sous-jacentes]»
(Le cas échéant): «Il se peut que nous partagions les coûts avec la personne qui vous vend le produit afin de couvrir les services qu’elle vous fournit. (Le cas échéant) [Cette personne vous informera du montant.]»
(Le cas échéant): «Ces chiffres comprennent les coûts de distribution maximaux que la personne vous vendant le produit peut vous facturer ([] % du montant investi/[] EUR). Cette personne vous informera des coûts de distribution réels.»
| |
Si vous [sortez] après 1 an
(le cas échéant)
|
Si vous [sortez] après [moitié de la période de détention recommandée]
(le cas échéant)
| Si vous [sortez] après [période de détention recommandée]
| Coûts totaux
|
— Contrat d’assurance
— Options d’investissement
|
[] EUR
[] – [] EUR
|
[] EUR
[] – [] EUR
|
[] EUR
[] – [] EUR
| Incidence des coûts annuels
|
— Contrat d’assurance
— Options d’investissement
|
[] %
[] – [] %
|
[] % chaque année
[] – [] % chaque année
|
[] % chaque année
[] – [] % chaque année
Tableau 1 pour les PRIIP visés au point 76 quater de l’annexe VI (remboursement automatique de la part du PRIIP)
Pour les PRIIP visés au point 76 quater de l’annexe VI, le titre, les textes explicatifs et le tableau 1 intitulé «Coûts au fil du temps» sont les suivants:
«Coûts au fil du temps
Les tableaux présentent les montants prélevés sur votre investissement afin de couvrir les différents types de coûts. Ces montants dépendent du montant que vous investissez, du temps pendant lequel vous détenez le produit [et du rendement du produit (le cas échéant)]. Les montants indiqués ici sont des illustrations basées sur un exemple de montant d’investissement et différentes périodes d’investissement.
La durée de ce produit est aléatoire étant donné qu’il peut être résilié à différents moments selon l’évolution du marché. Les montants indiqués ici prennent en considération deux scénarios différents (achat anticipé et échéance). Dans le cas où vous choisissez de sortir avant la fin du produit, des coûts de sortie peuvent s’appliquer en plus des montants indiqués ici.
Nous avons supposé:
— [10 000 EUR/1 000 EUR par an] sont investis
— une performance du produit qui correspond à chaque période de détention présentée.»
(Le cas échéant): «Il se peut que nous partagions les coûts avec la personne qui vous vend le produit afin de couvrir les services qu’elle vous fournit. (Le cas échéant) [Cette personne vous informera du montant.]»
(Le cas échéant): «Ces chiffres comprennent les coûts de distribution maximaux que la personne vous vendant le produit peut vous facturer ([] % du montant investi/[] EUR). Cette personne vous informera des coûts de distribution réels.»
| | Si le produit est acheté dès la première date possible [] | Si le produit arrive à échéance
| Coûts totaux | [] EUR | [] EUR
| Incidence des coûts annuels | [] % | [] % chaque année
Tableau 2 pour tous les PRIIP excepté ceux visés au point b) de l’article 13
L’initiateur du PRIIP inclut la ventilation des coûts conformément à la classification visée aux points 64 à 69 de l’annexe VI, en utilisant les titres et le tableau 2 ci-dessous.
Une brève description de la nature de chaque type de coûts est incluse. Cette description comprend un indicateur numérique (montant monétaire ou pourcentage) et la base utilisée pour le calcul si elle peut être présentée dans des termes simples qui sont susceptibles d’être compris par l’investisseur de détail pour qui il est prévu que le PRIIP soit commercialisé. La description se base sur un ou plusieurs des exemples compris dans le tableau ci-dessous, sauf si ceux-ci ne sont pas applicables.
«Composition des coûts»
(Le cas échéant): «Différents coûts s’appliquent en fonction du montant d’investissement [expliquer les circonstances ou donner un exemple en 150 caractères maximum].»
| Coûts ponctuels à l’entrée ou à la sortie | (PRIP): Si vous [sortez] après [1 an/la période de détention recommandée (si elle est inférieure à 1 an)] (Produits d’investissement fondés sur l’assurance): L’incidence des coûts annuels si vous [sortez] après [la période de détention recommandée]
| Coûts d’entrée |
[Décrire la nature en 300 caractères maximum. Exemples:
— «[] % du montant que vous payez au moment de l’entrée dans l’investissement.»
— «[] % des [] premières primes que vous payez.»
— «Ces coûts sont déjà compris dans [le prix/la prime] que vous payez.»
— «Cela comprend des coûts de distribution de [[] % du montant investi/[] EUR]. [Il s’agit du montant maximal que vous paierez]. [La personne qui vous vend le produit vous informera des coûts réels].»
— «Nous ne facturons pas de coût d’entrée.»]
| [Jusqu’à] [] EUR (PRIP) ou [] % (produits d’investissement fondés sur l’assurance)
| Coûts de sortie |
[Décrire la nature en 300 caractères maximum. Exemples:
— «[] % de votre investissement avant qu’il ne vous soit payé.»
— «Nous ne facturons pas de coût de sortie pour ce produit, [mais la personne qui vous vend le produit peut le faire.]»
(Lorsque des coûts de sortie s’appliquent uniquement à certaines circonstances) – «Ces coûts s’appliquent uniquement si (expliquer les circonstances ou donner un exemple en 200 caractères maximum).»
Pour les produits d’investissement fondés sur l’assurance, lorsque des coûts de sortie s’appliquent uniquement pour une sortie avant la fin de la période de détention recommandée, la colonne de droite indique «S.O.» et la déclaration suivante est comprise dans la présente colonne en plus de la description ci-dessus: «Les coûts de sortie sont indiqués comme “S.O.” dans la colonne suivante étant donné qu’ils ne s’appliquent pas si vous gardez le produit jusqu’à la fin de la période de détention recommandée.»
| [] EUR (PRIP) ou [] % (produits d’investissement fondés sur l’assurance)
| Coûts récurrents [prélevés chaque année] |
| Frais de gestion et autres frais administratifs et d’exploitation |
[Décrire la base en 150 caractères maximum. Exemple:
«[] % de la valeur de votre investissement par an»].
Cette estimation se base sur les coûts réels au cours de l’année dernière.
| [] EUR (PRIP) ou [] % (produits d’investissement fondés sur l’assurance)
| Coûts de transaction | [] % de la valeur de votre investissement par an. Il s’agit d’une estimation des coûts encourus lorsque nous achetons et vendons les investissements sous-jacents au produit. Le montant réel varie en fonction de la quantité que nous achetons et vendons. | [] EUR (PRIP) ou [] % (produits d’investissement fondés sur l’assurance)
| Coûts accessoires prélevés sous certaines conditions |
| Commissions liées aux résultats [et commission d’intéressement] | [[Décrire en 300 caractères maximum]. Le montant réel varie en fonction de la performance de votre investissement. L’estimation ci-dessus des coûts totaux comprend la moyenne au cours des 5 dernières années.] ou [Aucune commission liée aux résultats n’existe pour ce produit]. | [] EUR (PRIP) ou [] % (produits d’investissement fondés sur l’assurance)
Pour les PRIIP offrant un éventail d’options d’investissement, les initiateurs utilisent les tableaux 1 et 2 de la présente annexe s’appliquant à tous les PRIIP excepté ceux visés au point b) de l’article 13 et au point 76 quater de l’annexe VI pour la présentation des coûts, en indiquant l’éventail des coûts pour les chiffres de chaque tableau, selon ce qui est applicable.
Pour les PRIIP dont la période de détention recommandée est inférieure à un an, la légende utilisée pour les ratios de coûts en pourcentage dans les tableaux 1 et 2 est «Incidence des coûts» au lieu de «Incidence des coûts annuels», et une note sous le tableau 1 indique ce qui suit: «Ceci illustre les effets des coûts au cours d’une période de détention de moins d’un an. Ce pourcentage ne peut pas être directement comparé aux chiffres concernant l’incidence des coûts fournis pour les autres PRIIP».
Pour les PRIIP dont les ratios de coûts en pourcentage sont calculés en utilisant la valeur notionnelle, la note suivante est ajoutée sous le tableau: «Ceci illustre les coûts par rapport à la valeur notionnelle du PRIIP».
Tableau 2 pour les PRIIP visés au point b) de l’article 13
L’initiateur du PRIIP inclut la ventilation des coûts conformément à la classification visée aux points 64 à 69 de l’annexe VI, en utilisant les titres et le tableau 2 ci-dessous. S’il y a lieu, pour le type de coût, une répartition des coûts est présentée entre les coûts du PRIIP autres que les coûts des options d’investissement sous-jacentes («contrat d’assurance») et l’éventail des coûts des options d’investissement («options d’investissement»).
Une brève description de la nature de chaque type de coûts est incluse. Cette description comprend un indicateur numérique (montant déterminé ou pourcentage) et la base utilisée pour le calcul si elle peut être présentée dans des termes simples qui sont susceptibles d’être compris par l’investisseur de détail pour qui il est prévu que le PRIIP soit commercialisé. La description se base sur un ou plusieurs des exemples compris dans le tableau ci-dessous, sauf si ceux-ci ne sont pas applicables.
«Composition des coûts»
(Le cas échéant): «Différents coûts s’appliquent en fonction du montant d’investissement [expliquer les circonstances ou donner un exemple en 150 caractères maximum]».
| Coûts ponctuels à l’entrée ou à la sortie | Incidence des coûts annuels si vous [sortez] après [période de détention recommandée]
| Coûts d’entrée |
[Décrire la nature en 300 caractères maximum. Exemples:
— «[] % du montant que vous payez au moment de l’entrée dans l’investissement.»
— «[] % des [] premières primes que vous payez.»
— «Ces coûts sont déjà compris dans [le prix/la prime] que vous payez.»
— «Cela comprend des coûts de distribution de [[] % du montant investi/[] EUR]. [Il s’agit du montant maximal que vous paierez]. [La personne qui vous vend le produit vous informera des coûts réels].»
— «Nous ne facturons pas de coût d’entrée.»]
| «[] %» ou «Contrat d’assurance [] % Option d’investissement [] – [] %»
| Coûts de sortie |
[Décrire la nature en 300 caractères maximum. Exemples:
— «[] % de votre investissement avant qu’il ne vous soit payé».
— «Nous ne facturons pas de coût de sortie pour ce produit, [mais la personne qui vous vend le produit peut le faire.]»
(Lorsque des coûts de sortie s’appliquent uniquement à certaines circonstances) – «Ces coûts s’appliquent uniquement si (expliquer les circonstances ou donner un exemple en 200 caractères maximum).»
Pour les produits d’investissement fondés sur l’assurance, lorsque des coûts de sortie s’appliquent uniquement pour une sortie avant la fin de la période de détention recommandée, la colonne de droite indique «S.O.» et la déclaration suivante est comprise dans la présente colonne en plus de la description ci-dessus: «Les coûts de sortie sont indiqués comme “S.O.” dans la colonne suivante étant donné qu’ils ne s’appliquent pas si vous gardez le produit jusqu’à la fin de la période de détention recommandée.»
| «[] %» ou «Contrat d’assurance [] % Option d’investissement [] – [] %»
| Coûts récurrents prélevés chaque année |
| Frais de gestion et autres frais administratifs et d’exploitation |
[Décrire la base en 150 caractères maximum. Exemple:
«[] % de la valeur de votre investissement par an»].
Cette estimation se base sur les coûts réels au cours de l’année dernière.
| «[] %» ou «Contrat d’assurance [] % Option d’investissement [] – [] %»
| Coûts de transaction | [] % de la valeur de votre investissement par an. Il s’agit d’une estimation des coûts encourus lorsque nous achetons et vendons les investissements sous-jacents au produit. Le montant réel varie en fonction de la quantité que nous achetons et vendons. | «[] %» ou «Contrat d’assurance [] % Option d’investissement [] – [] %»
| Coûts accessoires prélevés sous certaines conditions spécifiques |
| Commissions liées aux résultats [et commission d’intéressement] | [[Décrire en 300 caractères maximum]. Le montant réel varie en fonction de la performance de votre investissement. L’estimation ci-dessus des coûts totaux comprend la moyenne au cours des 5 dernières années.] ou [Aucune commission liée aux résultats n’existe pour ce produit]. | «[] %» ou «Contrat d’assurance [] % Option d’investissement [] – [] %»