Article considérant 20

(20) Les données utilisées pour préparer les informations figurant dans le document d'informations clés, telles que les données sur les coûts, les risques et les scénarios de performance, peuvent évoluer au fil du temps. Des données fluctuantes peuvent conduire à des changements dans les informations à inclure, tels qu'une modification des indicateurs de risque ou de coûts. C'est la raison pour laquelle les initiateurs de PRIIP devraient mettre en place des processus périodiques de réexamen des informations figurant dans le document d'informations clés. Ces processus devraient inclure une évaluation visant à déterminer si une variation des données nécessiterait une révision et une nouvelle publication du document. L'approche suivie par les initiateurs de PRIIP devrait refléter la mesure dans laquelle les informations à inclure dans le document d'informations clés évoluent; par exemple, pour un instrument dérivé négocié en bourse, tel qu'un contrat à terme standardisé ou une option d'achat ou de vente, il ne devrait pas être nécessaire d'actualiser en permanence le document d'informations clés sachant que les informations requises sur les risques, rémunérations et coûts de tels instruments ne varieront pas. Des réexamens périodiques pourraient s'avérer insuffisants lorsque l'initiateur d'un PRIIP a connaissance ou aurait dû avoir connaissance, en dehors du processus de réexamen périodique, de changements pouvant avoir une incidence significative sur les informations figurant dans le document d'informations clés, par exemple de modifications de la politique ou de la stratégie d'investissement du PRIIP exposée précédemment qui revêtiraient une importance significative pour les investisseurs de détail, ou de modifications substantielles de la structure de coûts ou du profil de risque. C'est la raison pour laquelle les initiateurs de PRIIP devraient également être tenus de mettre en place des processus permettant de déterminer les situations dans lesquelles les informations figurant dans le document d'informations clés devraient être réexaminées et révisées sur une base ad hoc.