Modèles de marquage des moteurs
1. Prescriptions générales
1. 1.
Toutes les indications figurant dans le marquage réglementaire et le marquage temporaire doivent utiliser les caractères de la série ISO 8859 (Technologies de l'information — Jeux de caractères graphiques codés sur un seul octet) (caractères cyrilliques pour la langue bulgare et caractères grecs pour la langue grecque) et les chiffres arabes.
1. 2.
Le constructeur appose le marquage réglementaire prévu à la section A sur chaque moteur avant que celui-ci quitte la chaîne de production.
1. 2.1.
Nonobstant le point 1.2, le constructeur modifie le marquage réglementaire d'un moteur après que celui-ci a quitté la chaîne de production lorsque les informations essentielles obligatoires et, le cas échéant, les informations supplémentaires requises pour ce moteur ont changé avant sa mise sur le marché.
SECTION A — MARQUAGE RÉGLEMENTAIRE
1. Informations essentielles obligatoires et informations supplémentaires
Le marquage réglementaire comporte au moins les informations figurant dans le tableau 1 de l'appendice 1. Les informations essentielles obligatoires et, le cas échéant, les informations supplémentaires requises pour le marquage des moteurs en vertu de l'article 32 du règlement (UE) 2016/1628 sont indiquées par un «X».
2. Emplacement du marquage réglementaire
2. 1.
Le marquage réglementaire doit être apposé de manière à être aisément lisible après que le moteur a été assemblé avec tous les accessoires nécessaires à son fonctionnement.
2. 2.
L'emplacement du marquage réglementaire doit être indiqué dans la fiche de renseignements prévue à l'annexe I.
2. 3.
Lorsque cela est requis aux fins de l'article 8, paragraphe 6, du règlement (UE) 2016/1628, un duplicata du marquage réglementaire est fourni au FEO, qui l'appose sur le moteur ou l'engin mobile non routier, à un endroit aisément visible et facilement accessible une fois le moteur installé dans l'engin mobile non routier.
3. Mode d'apposition du marquage réglementaire
3. 1.
Le marquage réglementaire doit être apposé sur une pièce du moteur nécessaire au fonctionnement normal de celui-ci et ne devant normalement pas être remplacée au cours de la vie du moteur
3. 2.
Il doit être apposé de manière à rester en place pendant toute la période de durabilité des caractéristiques d'émission du moteur et à être clairement lisible et indélébile.
3. 3.
En cas d'utilisation d'étiquettes ou de plaques, celles-ci doivent être apposées de manière à ne pouvoir être ôtées sans être détruites ou déformées.
SECTION B — MARQUAGES TEMPORAIRES
1. Informations essentielles obligatoires
Le marquage temporaire prévu à l'article 33, paragraphes 1 et 2, du règlement (UE) 2016/1628 est apposé avant la mise sur le marché du moteur et comporte au moins les informations suivantes:
1. 1.
pour les moteurs livrés séparément de leur système de post-traitement des gaz d'échappement, la mention «Separate Shipment Art 34(3)*2016/1628»;
1. 2.
pour les moteurs qui ne sont pas encore conformes au type réceptionné et qui sont livrés au constructeur de ce moteur:
a) le nom ou la marque de commerce du constructeur;
b) le numéro d'identification de la pièce attribué au moteur non encore conforme;
c) la mention «Not-in-Conformity Art 33(2)*2016/1628».
2. Mode d'apposition du marquage temporaire
Les marquages temporaires doivent être apposés sur le moteur au moyen d'une étiquette amovible ou distincte solide (par exemple une feuille stratifiée attachée par un fil métallique) et doivent demeurer en place jusqu'à ce que le moteur soit conforme au type réceptionné.