Méthode de calcul de la quantité totale de DEEE produits dans un État membre
1. La quantité totale de DEEE produits dans un État membre au cours d'une année donnée est calculée à partir de la quantité d'EEE mis sur le marché dudit État membre au cours des années précédentes et de la durée de vie de chaque produit, estimée sur la base du taux de mise au rebut par produit établi au moyen de l'équation suivante:
Wnntt0POMtLpt, n
dans laquelle:
W(n)la quantité (en tonnes) de DEEE produits au cours de l'année d'évaluation n;
POM(t)la quantité (en tonnes) d'EEE mis sur le marché au cours d'une année t;
t0la première année de mise sur le marché d'un EEE;
L(p) (t, n)
le profil de durée de vie fondé sur les rebuts établi pour le lot d'EEE mis sur le marché au cours de l'année t, qui correspond au taux probable de mise au rebut de ces équipements au cours de l'année d'évaluation n (équipements mis au rebut en pourcentage des ventes totales durant l'année n) et est obtenu moyennant l'application d'une fonction de répartition de Weibull α(t) et d'un paramètre d'échelle β(t), comme suit:
Lpt, nαtβtαtntαt1entβtαt
Lorsque les mêmes paramètres relatifs à la durée de vie sont appliqués dans le temps, la distribution de la durée de vie des EEE est simplifiée au moyen de la formule suivante:
Lpt, nαβαntα1entβα
dans laquelle:
α (alpha)le «paramètre de forme» de la distribution de probabilité;
β (beta)le «paramètre d'échelle» de la distribution de probabilité.
2. Les États membres utilisent l'outil de calcul des DEEE visé à l'article 1er du présent règlement et conçu selon la méthode décrite au paragraphe 1 pour calculer la quantité totale de DEEE produits sur leur territoire au cours d'une année donnée.
3. L'outil de calcul des DEEE est prérenseigné à l'aide des données sur la quantité d'EEE mis sur le marché se rapportant à la période 1980-2014 pour chaque État membre, calculée selon la méthode de la consommation apparente décrite à l'annexe I, ainsi que des données sur la durée de vie des produits se rapportant à la période 1980-2030. Les paramètres de forme et d'échelle de la distribution de probabilité visés au paragraphe 1 et déterminés pour chaque État membre sont renseignés dans l'outil en tant que valeurs par défaut.
4. Les États membres introduisent dans l'outil de calcul des DEEE les données annuelles concernant les EEE mis sur le marché à partir de 2015 et jusqu'à l'année précédant l'année de référence, de façon à permettre le calcul du poids de DEEE produits pour une année donnée.
5. Les États membres peuvent mettre à jour les données sur les EEE mis sur le marché ou sur la durée de vie des produits utilisées dans l'outil de calcul des DEEE comme indiqué au paragraphe 3. Avant de procéder à ces mises à jour, les États membres en informent la Commission et fournissent des justifications adéquates, notamment des études de marché officielles, des résultats d'audits ou des données analysées et étayées issues de consultations auprès des parties intéressées.