Règlement (UE) 2017/771 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/771
RattachementRèglement (UE) 2017/771
Versionacte d'origine du 03/05/2017 (CELEX 32017R0771)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2017/771EUR-Lex →

(1) Le règlement (CE) no 152/2009 de la Commission énonce les méthodes de détermination des teneurs en dibenzo-p-dioxines polychlorées (PCDD), en dibenzofuranes polychlorés (PCDF), en polychlorobiphényles (PCB) de type dioxine et en PCB autres que ceux de type dioxine des aliments pour animaux.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R0771. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).