Règlement (UE) 2017/771 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/771
RattachementRèglement (UE) 2017/771
Versionacte d'origine du 03/05/2017 (CELEX 32017R0771)
RéférenceConsidérant 7 du règlement (UE) 2017/771EUR-Lex →

(7) Il y a lieu, sur la base de l'expérience acquise, d'adapter certaines spécifications techniques, comme celles portant sur les taux de récupération des étalons marqués d'un isotope énoncées à l'annexe V, partie B, chapitre III, points 7.3 et 7.5, du règlement (CE) no 152/2009.

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