Version d'origine : acte du 23/05/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2017/880
IntituléDéfinitions
RattachementRèglement (UE) 2017/880
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R0880)
Référencearticle 2 du règlement (UE) 2017/880EUR-Lex →
Aux fins du présent règlement, on entend par:
1. «espèce, denrée ou tissu alimentaire de référence»espèce, denrée ou tissu alimentaire pour lequel des LMR reposant sur des données appropriées et complètes ont été établies;
2. «espèce, denrée ou tissu alimentaire concerné»une espèce, une denrée ou un tissu alimentaire pour lequel une extrapolation est envisagée;
3. «espèce principale»les bovins, les ovins destinés à la production de viande, les porcins, les poulets, y compris les œufs, et les salmonidés;
4. «espèce mineure»toutes les espèces autres que les espèces principales;
5. «espèce apparentée»une espèce appartenant à la même catégorie d'espèces de ruminants, d'animaux monogastriques, de mammifères, d'oiseaux ou de poissons producteurs d'aliments;
6. «espèce non apparentée»une espèce appartenant à différentes catégories d'espèces productrices d'aliments.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.