| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivations
| (1) | (2) | (3)
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Article (appelé marchepied pour baignoire) mesurant approximativement 41 × 31 × 14 cm, constitué d'une surface en plastique soutenue par quatre pieds en aluminium. Chaque pied est muni d'une protection, un embout antidérapant en caoutchouc.
L'article est présenté comme un marchepied destiné à aider les personnes à entrer dans une baignoire ou à en sortir.
Voir photographie
| 94032080 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 94 et par le libellé des codes NC 9403, 940320 et 94032080.
L'article est utilisé pour garnir des pièces, par exemple dans des logements privés [voir également les notes explicatives du système harmonisé relatives au chapitre 94, considérations générales, deuxième paragraphe, point A)]. Il s'agit donc d'un meuble au sens de la position 9403, conçu pour être posé sur le sol.
Le classement dans la position 7616 en tant qu'autre ouvrage en aluminium est exclu en vertu de la note 1 k) de la section XV. Il convient dès lors de classer l'article sous le code NC 94032080 en tant qu'autre meuble en métal, autre qu'un lit.