I. Résumé
II. Objet, personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente
L’objectif de la présente section est de fournir des informations sur les personnes qui sont responsables du contenu du prospectus et donner aux investisseurs l’assurance de l’exactitude des informations communiquées dans le prospectus. Elle fournit également des informations sur les intérêts des personnes participant à l’offre, ainsi que les raisons de l’offre, l’utilisation du produit et les dépenses liées à l’offre. Elle donne en outre des informations sur la base juridique du prospectus et sur son approbation par l’autorité compétente.
III. Stratégie, résultats et environnement économique
L’objectif de la présente section est de donner des informations sur l’identité de l’émetteur, ses activités, sa stratégie et ses objectifs. Les investisseurs devraient pouvoir clairement comprendre les activités de l’émetteur et les principales tendances influant sur ses résultats, sa structure organisationnelle et ses investissements importants. Le cas échéant, l’émetteur doit communiquer dans cette section des estimations ou des prévisions de ses résultats futurs.
IV. Rapport de gestion, y compris les informations à publier en matière de durabilité (uniquement pour les titres de capital)
Cette section a pour objet soit d’incorporer par référence, soit d’intégrer, les informations figurant dans les rapports de gestion et les rapports consolidés de gestion visés à l’article 4 de la directive 2004/109/CE, s’il y a lieu, et aux chapitres 5 et 6 de la directive 2013/34/UE, pour les périodes couvertes par les informations financières historiques, y compris, s’il y a lieu, les informations en matière de durabilité.
V. Déclaration sur le fonds de roulement net (uniquement pour les titres de capital)
Cette section a pour objet de fournir des informations sur les besoins de fonds de roulement de l’émetteur.
VI. Facteurs de risque
L’objectif de la présente section est de décrire les principaux risques auxquels l’émetteur est confronté et leur incidence sur les résultats futurs de l’émetteur, ainsi que les principaux risques propres aux valeurs mobilières offertes au public ou admises à la négociation sur un marché réglementé.
VII. Conditions relatives aux valeurs mobilières
Cette section a pour objet d’exposer les conditions relatives aux valeurs mobilières et de décrire en détail leurs caractéristiques.
Lorsqu’il y a lieu, ces informations intègrent les informations visées à l’article 5 de la directive (UE) 2024/2810 du Parlement européen et du Conseil.
VIII. Modalités de l’offre ou de l’admission à la négociation
Cette section a pour objet de fournir des informations spécifiques sur l’offre de valeurs mobilières, le plan relatif à leur distribution et attribution, et l’établissement de leur prix. Elle présente en outre des informations sur le placement des valeurs mobilières, les éventuelles conventions de prise ferme et les modalités de l’admission à la négociation. Elle fournit également des informations sur les personnes qui vendent les valeurs mobilières concernées et la dilution des actionnaires existants.
IX. Informations ESG (uniquement pour les titres autres que de capital, le cas échéant)
Cette section a pour objet de fournir, le cas échéant, les informations ESG conformément à l’acte délégué visé à l’article 13, paragraphe 1, second alinéa, point g).
X. Gouvernance d’entreprise
Cette section explique le mode d’administration de l’émetteur et le rôle des personnes intervenant dans la gestion de la société. Pour les titres de capital, elle fournit aussi des informations sur le profil des membres de la direction générale, leur rémunération et la manière dont celle-ci est éventuellement liée aux résultats de l’émetteur.
XI. Informations financières
L’objectif de la présente section est de donner des précisions sur les états financiers qui doivent figurer dans le document pour les deux derniers exercices financiers (pour les titres de capital) ou le dernier exercice (pour les titres autres que de capital), ou pour toute période plus courte durant laquelle l’émetteur a été en activité, ainsi que d’autres informations de nature financière. Les principes de comptabilité et d’audit qui seront acceptés aux fins de la préparation et du contrôle des états financiers seront déterminés sur la base des normes comptables internationales et des normes internationales d’audit.
A. États financiers consolidés et autres informations financières.
B. Changements notables.
XII. Informations relatives aux actionnaires et aux détenteurs des valeurs mobilières
Cette section fournit des informations sur les principaux actionnaires de l’émetteur, l’existence éventuelle de conflits d’intérêts entre la direction générale et l’émetteur et le capital social de l’émetteur, ainsi que des informations sur les transactions avec des parties liées, les procédures judiciaires et d’arbitrage, et les contrats importants.
XIII. Politique en matière de dividendes (uniquement pour les titres de capital)
Description de la politique de l’émetteur en matière de distribution de dividendes et toute restriction applicable à cet égard, ainsi qu’en matière de rachats d’actions.
XIV. Informations sur le garant (uniquement pour les titres autres que de capital, le cas échéant)
L’objectif de la présente section est de fournir, le cas échéant, des informations sur le garant des valeurs mobilières, y compris les informations essentielles sur la garantie attachée aux valeurs mobilières, les facteurs de risque et les informations financières spécifiques au garant.
XV. Informations sur les valeurs mobilières sous-jacentes et leur émetteur (le cas échéant)
L’objectif de la présente section est de fournir, le cas échéant, des informations sur les valeurs mobilières sous-jacentes et, s’il y a lieu, sur leur émetteur.
XVI. Informations sur le consentement (le cas échéant)
L’objectif de la présente section est de donner des informations sur le consentement par lequel l’émetteur ou la personne chargée d’établir le prospectus autorise son utilisation conformément à l’article 5, paragraphe 1.
XVII. Documents disponibles
L’objectif de la présente section est de fournir des informations sur les documents consultables et le site internet sur lequel ils peuvent être consultés.