Article considérant 54

(54) L’objectif premier de l’inclusion des facteurs de risque dans le prospectus est de veiller à ce que les investisseurs évaluent dûment ces risques et prennent ainsi leurs décisions d’investissement en pleine connaissance de cause. Les facteurs de risque devraient par conséquent être limités aux seuls risques qui sont importants et spécifiques à l’émetteur et à ses valeurs mobilières et qui sont corroborés par le contenu du prospectus. Il convient que le prospectus ne contienne pas de facteurs de risque généraux n’ayant pour but que d’exonérer l’émetteur de sa responsabilité, car ceux-ci pourraient masquer des facteurs de risque plus spécifiques dont les investisseurs devraient avoir connaissance, empêchant ainsi le prospectus de présenter l’information sous une forme aisément analysable, concise et compréhensible. Les circonstances environnementales et sociales et la situation en matière de gouvernance, entre autres, peuvent également constituer des risques spécifiques et importants pour l’émetteur et ses valeurs mobilières et devraient, dans ce cas, être rendues publiques. Pour aider les investisseurs à identifier les risques les plus importants, l’émetteur devrait décrire et présenter de manière appropriée chaque facteur de risque dans le prospectus. Un nombre limité de facteurs de risque choisis par l’émetteur devrait figurer dans le résumé.