NOUVEAUX NAVIRES D'UNE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 15 MÈTRES
Le tonnage brut des nouveaux navires de pêche d'une longueur hors tout inférieure à 15 mètres est défini selon la formule:
GT = K1 · V
où K1 = 0,2 + 0,02 log10 V
et V représente le volume donné par:
V = a1 (Loa · B1 · T1)
où:
Loalongueur hors tout (article 2 du présent règlement)
B1largeur en mètres comme définie dans la convention de 1969
T1hauteur en mètres comme définie dans la convention de 1969
a1une fonction de Loa
NAVIRES D'UNE LONGUEUR HORS TOUT INFÉRIEURE À 15 MÈTRES EXISTANT AU 1ER JANVIER 1995
Le tonnage brut des navires de pêche existant au 1er janvier 1995 d'une longueur hors tout inférieure à 15 mètres est défini selon la formule:
GT = K1 · V
où V représente le volume donné par:
V = a2 (Loa · B1 · T1)
où:
Loalongueur hors tout (article 2 du présent règlement)
B1largeur en mètres comme définie dans la convention de 1969
T1hauteur en mètres comme définie dans la convention de 1969
a2une fonction de Loa
Les fonctions a1 et a2 sont fixées sur la base d'analyses statistiques d'échantillons représentatifs groupés des flottes des États membres. Ceux-ci seront spécifiés, de même que les définitions des dimensions B1 et T1 et les règles détaillées pour l'application des formules, par une décision de la Commission.