Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 08/06/2017, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02017R1145-20170719 du 19/07/2017, la plus récente en français).
Le règlement (CE) no 600/2005 est modifié comme suit:
1) les articles 1er et 2 sont supprimés;
2) les annexes I et II sont supprimées;
3) à l'annexe III, l'entrée E 1709, «Enterococcus faecium ATCC 53519 — Enterococcus faecium ATCC 55593 (dans la proportion 1/1)», est supprimée.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.