Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 08/06/2017, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02017R1145-20170719 du 19/07/2017, la plus récente en français).
1. À l'annexe I du règlement (CE) no 1811/2005, l'entrée E 1635, «Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée.
2. À l'annexe II du règlement (CE) no 1811/2005, l'entrée 63, «Endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 — Endo-1,3(4)-bêta-glucanase EC 3.2.1.6», est supprimée.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.