Règlement d'exécution (UE) 2017/1145 · Article

Article 4

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/06/2017, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02017R1145-20170719 du 19/07/2017, la plus récente en français).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1145
IntituléModification du règlement (CE) no 2316/98
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1145
VersionVersion d'origine (CELEX 02017R1145-20170719)
Référencearticle 4 du règlement d'exécution (UE) 2017/1145EUR-Lex →

L'annexe II du règlement (CE) no 2316/98 est modifiée comme suit:

1) dans l'entrée E 4, «Cuivre — Cu», les termes «Méthionate de cuivre» et toutes les informations se rapportant uniquement au méthionate de cuivre sont supprimés;

2) dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Oxyde manganique» et toutes les informations se rapportant uniquement à l'oxyde manganique sont supprimés;

3) dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Carbonate manganeux» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate manganeux sont supprimés;

4) dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Phosphate acide de manganèse, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au phosphate acide de manganèse, trihydraté, sont supprimés;

5) dans l'entrée E 5, «Manganèse — Mn», les termes «Sulfate manganeux, tétrahydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au sulfate manganeux, tétrahydraté, sont supprimés;

6) dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Carbonate de zinc» et toutes les informations se rapportant uniquement au carbonate de zinc sont supprimés;

7) dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Lactate de zinc, trihydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au lactate de zinc, trihydraté, sont supprimés;

8) dans l'entrée E 6, «Zinc — Zn», les termes «Chlorure de zinc, monohydraté» et toutes les informations se rapportant uniquement au chlorure de zinc, monohydraté, sont supprimés.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017R1145-20170719. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).