Règlement (UE) 2017/1151 · Article

Article annexe XVI

Article en vigueur.

Version consolidée au 01/09/2023 (consolidation EUR-Lex 02017R1151-20230901, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/06/2017).

TexteRèglement (UE) 2017/1151
IntituléANNEXE XVI
RattachementRèglement (UE) 2017/1151
VersionConsolidée au 01/09/2023 (CELEX 02017R1151-20230901)
RéférenceAnnexe XVI du règlement (UE) 2017/1151EUR-Lex →

Prescriptions applicables aux véhicules nécessitant l’usage d’un réactif pour le système de post-traitement des gaz d’échappement

1. INTRODUCTION

La présente annexe énonce les prescriptions pour les véhicules nécessitant l’usage d’un réactif pour le système de post-traitement destiné à réduire les émissions.

2. PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES

Les prescriptions générales pour la délivrance de la réception par type à des véhicules nécessitant l’usage d’un réactif pour le système de post-traitement des gaz d’échappement sont celles énoncées au point 6.9 du règlement ONU no 154.

3. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

Les prescriptions techniques pour la délivrance de la réception par type à des véhicules nécessitant l’usage d’un réactif pour le système de post-traitement des gaz d’échappement sont celles énoncées à l’appendice 6 du règlement ONU no 154.

3. 1. La référence à l’annexe A1 figurant au point 4.1 de l’appendice 6 du règlement ONU no 154 s’entend comme référence à l’appendice 3 de l’annexe I du présent règlement.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017R1151-20230901. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).