MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT (CE) No 692/2008
1. L’appendice 3 de l’annexe I du règlement (CE) no 692/2008 est modifié comme suit:
a) Les points 3 à 3.1.1 sont modifiés comme suit:
«3. CONVERTISSEUR DE L’ÉNERGIE DE PROPULSION (k)
3. 1. Constructeur du ou des convertisseurs de l’énergie de propulsion: …
3. 1.1. Code du constructeur (tel qu’il est marqué sur le convertisseur de l’énergie de propulsion ou autre moyen d’identification): …».
b) Le point 3.2.1.8 est modifié comme suit:
«3.2.1.8. Puissance nominale du moteur (n): … kW à … min–1 (valeur déclarée par le constructeur)».
c) Le point 3.2.2.2 est renuméroté 3.2.2.1.1 et doit être lu comme suit:
«3.2.2.1.1. IOR, essence sans plomb: …».
d) Le point 3.2.4.2.1 est modifié comme suit:
«3.2.4.2.1. Description du système (rampe commune/injecteurs unitaires/pompe de distribution, etc.): …».
e) Le point 3.2.4.2.3 est modifié comme suit:
«3.2.4.2.3. Pompe d’injection/d’alimentation».
f) Le point 3.2.4.2.4 est modifié comme suit:
«3.2.4.2.4. Commande de limitation du régime moteur».
g) Le point 3.2.4.2.9.3 est modifié comme suit:
«3.2.4.2.9.3. Description du système».
h) Les points 3.2.4.2.9.3.6 à 3.2.4.2.9.3.8 sont modifiés comme suit:
«3.2.4.2.9.3.6. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de température d’eau: …
3. 2.4.2.9.3.7. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de température d’air: …
3. 2.4.2.9.3.8. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de pression atmosphérique: …».
i) Le point 3.2.4.3.4.3 est modifié comme suit:
«3.2.4.3.4.3. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de débit d’air: …».
j) Les points 3.2.4.3.4.9 à 3.2.4.3.4.11 sont modifiés comme suit:
«3.2.4.3.4.9. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de température d’eau: …
3. 2.4.3.4.10. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de température d’air: …
3. 2.4.3.4.11. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de pression atmosphérique: …».
k) Le point 3.2.4.3.5 est modifié comme suit:
«3.2.4.3.5. Injecteurs».
l) Les points 3.2.12.2 à 3.2.12.2.1 sont modifiés comme suit:
«3.2.12.2. Dispositifs de maîtrise de la pollution (s’ils n’apparaissent pas dans une autre rubrique)
3. 2.12.2.1. Convertisseur catalytique».
m) Les points 3.2.12.2.1.11 à 3.2.12.2.1.11.10 sont supprimés.
n) Les points 3.2.12.2.2 à 3.2.12.2.2.5 sont supprimés et remplacés par le texte suivant:
«3.2.12.2.2. Capteurs
3. 2.12.2.2.1. Capteur d’oxygène: oui/non (1)
3. 2.12.2.2.1.1. Marque: …
3. 2.12.2.2.1.2. Emplacement: …
3. 2.12.2.2.1.3. Plage de sensibilité: …
3. 2.12.2.2.1.4. Type ou principe de fonctionnement: …
3. 2.12.2.2.1.5. Numéro d’identification de la pièce: …».
o) Les points 3.2.12.2.4.1 et 3.2.12.2.4.2 sont modifiés comme suit:
«3.2.12.2.4.1. Caractéristiques (marque, type, débit, haute pression / basse pression / pression combinée, etc.): …
3. 2.12.2.4.2. Système de refroidissement par eau (à spécifier pour chaque système EGR, par exemple basse pression / haute pression / pression combinée: oui/non (1)».
p) Les points 3.2.12.2.5 à 3.2.12.2.5.6 sont modifiés comme suit:
«3.2.12.2.5. Système de contrôle des émissions par évaporation (uniquement pour les moteurs à essence ou à éthanol): oui/non (1)
3. 2.12.2.5.1. Description détaillée des dispositifs: …
3. 2.12.2.5.2. Dessin du système de contrôle des émissions par évaporation: …
3. 2.12.2.5.3. Dessin de la cartouche de carbone: …
3. 2.12.2.5.4. Masse du charbon sec: … g
3. 2.12.2.5.5. Schéma du réservoir de carburant, avec indication de la contenance et du matériau utilisé (uniquement pour les moteurs à essence ou à éthanol): …
3. 2.12.2.5.6. Description et schéma de l’écran thermique entre le réservoir et le système d’échappement: …».
q) Les points 3.2.12.2.6.4 à 3.2.12.2.6.4.4 sont supprimés.
r) Les points 3.2.12.2.6.5 et 3.2.12.2.6.6 sont renumérotés comme suit:
«3.2.12.2.6.4. Marque du piège à particules: …
3. 2.12.2.6.5. Numéro d’identification de la pièce: …».
s) Le point 3.2.12.2.8 est modifié comme suit:
«3.2.12.2.8. Autre système: …».
t) Les points 3.2.12.2.10 à 3.2.12.2.11.8 suivants sont ajoutés:
«3.2.12.2.10. Système à régénération périodique: (fournir les renseignements ci-dessous pour chaque unité distincte)
3. 2.12.2.10.1. Méthode ou système de régénération, description et/ou dessin: …
3. 2.12.2.10.2. Nombre de cycles de fonctionnement du type 1, ou de cycles équivalents au banc d’essai moteur, entre deux cycles où se produisent des phases de régénération dans les conditions équivalentes à l’essai de type 1 [distance “D” sur la figure A6.App1/1 de l’appendice 1 de la sous-annexe 6 de l’annexe XXI du règlement (UE) 2017/1151 ou sur la figure A13/1 de l’annexe 13 du règlement no 83 de la CEE-ONU (selon le cas)]: …
3. 2.12.2.10.2.1. Cycle de type 1 applicable (indiquer la procédure applicable): annexe XXI, sous-annexe 4 ou règlement no 83 de la CEE-ONU): …
3. 2.12.2.10.3. Description de la méthode employée pour déterminer le nombre de cycles entre deux cycles où se produisent des phases de régénération: …
3. 2.12.2.10.4. Paramètres permettant de déterminer le niveau d’encrassement nécessaire pour que la régénération se produise (c’est-à-dire température, pression, etc.): …
3. 2.12.2.10.5. Description de la méthode utilisée pour encrasser le système au cours de la procédure d’essai décrite au paragraphe 3.1 de l’annexe 13 du règlement no 83 de la CEE-ONU: …
3. 2.12.2.11. Systèmes de convertisseur catalytique utilisant des réactifs consommables (fournir les renseignements ci-dessous pour chaque unité distincte): oui/non (1)
3. 2.12.2.11.1. Type et concentration du réactif nécessaire: …
3. 2.12.2.11.2. Plage de températures normales de fonctionnement du réactif: …
3. 2.12.2.11.3. Norme internationale: …
3. 2.12.2.11.4. Fréquence de recharge du réactif: continue/entretien (le cas échéant):
3. 2.12.2.11.5. Indicateur de réactif: (description et emplacement)
3. 2.12.2.11.6. Réservoir de réactif
3. 2.12.2.11.6.1. Capacité: …
3. 2.12.2.11.6.2. Système de chauffage: oui/non (1)
3. 2.12.2.11.6.2.1. Description ou dessin
3. 2.12.2.11.7. Unité de commande du réactif: oui/non (1)
3. 2.12.2.11.7.1. Marque: …
3. 2.12.2.11.7.2. Type: …
3. 2.12.2.11.8. Injecteur de réactif (marque, type et emplacement): …».
u) Le point 3.2.15.1 est modifié comme suit:
«3.2.15.1. Numéro de réception par type selon le règlement (CE) no 661/2009 (JO L 200 du 31.7.2009, p. 1)».
v) Le point 3.2.16.1 est modifié comme suit:
«3.2.16.1. Numéro de réception par type selon le règlement (CE) no 661/2009 (JO L 200 du 31.7.2009, p. 1)».
w) Le point 3.3 est modifié comme suit:
«3.3. Machine électrique».
x) Le point 3.3.2 est modifié comme suit:
«3.3.2. SRSEE».
y) Le point 3.4 est modifié comme suit:
«3.4. Combinaisons de convertisseurs d’énergie de propulsion».
z) Le point 3.4.4 est modifié comme suit:
«3.4.4. Description du dispositif de stockage de l’énergie: SRSEE, condensateur, volant/générateur)».
aa) Le point 3.4.4.5 est modifié comme suit:
«3.4.4.5. Énergie: … (pour les SRSEE: tension et capacité Ah en 2 h, pour les condensateurs: J, …)».
bb) Le point 3.4.5 est modifié comme suit:
«3.4.5. Machine électrique (décrire séparément chaque type de machine électrique)».
cc) Le point 3.5 est modifié comme suit:
«3.5. Valeurs déclarées par le constructeur pour la détermination des émissions de CO2 / de la consommation de carburant / de la consommation électrique / de l’autonomie en mode électrique et précisions sur les éco-innovations (le cas échéant) (o)».
dd) Le point 4.4 est modifié comme suit:
«4.4. Embrayage(s)».
ee) Le point 4.6 est modifié comme suit:
«4.6. Rapports de démultiplication
| Vitesse | Rapport de boîte (rapport entre le régime du moteur et la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses) | Rapport de transmission finale (rapport entre la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses et la vitesse de rotation des roues motrices) | Démultiplication totale
| Maximum pour CVT | | |
| 1 | | |
| 2 | | |
| 3 | | |
| … | | |
| Minimum pour CVT». | | |
ff) Les points 6.6 à 6.6.3 sont modifiés comme suit:
«6.6. Pneumatiques et roues
6. 6.1. Combinaison(s) pneumatique/roue
6. 6.1.1. Essieux
6. 6.1.1.1. Essieu no 1: …
6. 6.1.1.1.1. Désignation de la dimension de pneumatique
6. 6.1.1.2. Essieu no 2: …
6. 6.1.1.2.1. Désignation de la dimension de pneumatique
etc.
6. 6.2. Limites supérieure et inférieure des rayons de roulement
6. 6.2.1. Essieu no 1: …
6. 6.2.2. Essieu no 2: …
etc.
6. 6.3. Pression(s) des pneumatiques recommandée(s) par le constructeur du véhicule: … kPa».
gg) Le point 9.1 est modifié comme suit:
«9.1. Type de carrosserie selon les codes définis dans la partie C de l’annexe II de la directive 2007/46/CE: …».
2. Dans le tableau 1 de l’appendice 6 de l’annexe I du règlement (CE) no 692/2008, les lignes ZD à ZL et ZX, ZY sont modifiées comme suit:
| «ZD | Euro 6c | Euro 6-2 | M, N1 classe I | PI, CI | | | 31.8.2018
| ZE | Euro 6c | Euro 6-2 | N1 classe II | PI, CI | | | 31.8.2019
| ZF | Euro 6c | Euro 6-2 | N1 classe III, N2 | PI, CI | | | 31.8.2019
| ZG | Euro 6d-TEMP | Euro 6-2 | M, N1 classe I | PI, CI | | | 31.8.2018
| ZH | Euro 6d-TEMP | Euro 6-2 | N1 classe II | PI, CI | | | 31.8.2019
| ZI | Euro 6d-TEMP | Euro 6-2 | N1 classe III, N2 | PI, CI | | | 31.8.2019
| ZJ | Euro 6d | Euro 6-2 | M, N1 classe I | PI, CI | | | 31.8.2018
| ZK | Euro 6d | Euro 6-2 | N1 classe II | PI, CI | | | 31.8.2019
| ZL | Euro 6d | Euro 6-2 | N1 classe III, N2 | PI, CI | | | 31.8.2019
| ZX | s.o. | s.o. | Tous véhicules | Batterie, entièrement électrique | 1.9.2009 | 1.1.2011 | 31.8.2019
| ZY | s.o. | s.o. | Tous véhicules | Batterie, entièrement électrique | 1.9.2009 | 1.1.2011 | 31.8.2019
| ZZ | s.o. | s.o. | Tous véhicules utilisant des fiches de réception conformément au point 2.1.1 de l’annexe I | PI, CI | 1.9.2009 | 1.1.2011 | 31.8.2019»