Annexe XVIII -Règlement (UE) 2017/1151

Version consolidée au 01/09/2023 (consolidation EUR-Lex 02017R1151-20230901, la plus récente en français ; acte d'origine du 01/06/2017).

DISPOSITIONS PARTICULIÈRES CONCERNANT LES ANNEXES I, II, III, VIII ET IX DE LA DIRECTIVE 2007/46/CE

Modifications à l’annexe I de la directive 2007/46/CE

1) L’annexe I de la directive 2007/46/CE est modifiée comme suit:

a) le point 2.6.1 est modifié comme suit:

«2.6.1. Répartition de cette masse entre les essieux et, dans le cas d’une semi-remorque, d’une remorque à timon rigide ou d’une remorque à essieu central, la masse sur l’attelage:

a) minimum et maximum pour chaque variante: …

b) masse de chaque version (une matrice doit être fournie): …»;

b) les points 3 à 3.1.1 sont modifiés comme suit:

«3. CONVERTISSEUR DE L’ÉNERGIE DE PROPULSION (k)

3. 1. Constructeur du ou des convertisseurs de l’énergie de propulsion: …

3. 1.1. Code du constructeur (tel qu’il est marqué sur le convertisseur de l’énergie de propulsion ou autre moyen d’identification): …»;

c) le point 3.2.1.8 est modifié comme suit:

«3.2.1.8. Puissance nominale du moteur (n): …kW à …min–1 (valeur déclarée par le constructeur)»;

d) un nouveau point 3.2.2.1.1 est ajouté comme suit:

«3.2.2.1.1. IOR, essence sans plomb: …»;

e) le point 3.2.4.2.1 est modifié comme suit:

«3.2.4.2.1. Description du système (rampe commune/injecteurs unitaires/pompe de distribution, etc.): …»;

f) le point 3.2.4.2.3 est modifié comme suit:

«3.2.4.2.3. Pompe d’injection/d’alimentation»;

g) le point 3.2.4.2.4 est modifié comme suit:

«3.2.4.2.4. Commande de limitation du régime moteur»;

h) le point 3.2.4.2.9.3 est modifié comme suit:

«3.2.4.2.9.3. Description du système»;

i) un nouveau point 3.2.4.2.9.3.1.1 est ajouté comme suit:

«3.2.4.2.9.3.1.1. Version du logiciel de l’ECU: …»;

j) les points 3.2.4.2.9.3.6 à 3.2.4.2.9.3.8 sont modifiés comme suit:

«3.2.4.2.9.3.6. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de température d’eau: …

3. 2.4.2.9.3.7. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de température d’air: …

3. 2.4.2.9.3.8. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de pression atmosphérique: …»;

k) un nouveau point 3.2.4.3.4.1.1 est ajouté comme suit:

«3.2.4.3.4.1.1. Version du logiciel de l’ECU: …»;

l) le point 3.2.4.3.4.3 est modifié comme suit:

«3.2.4.3.4.3. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de débit d’air: …»;

m) les points 3.2.4.3.4.9 à 3.2.4.3.4.11 sont modifiés comme suit:

«3.2.4.3.4.9. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de température d’eau: …

3. 2.4.3.4.10. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de température d’air: …

3. 2.4.3.4.11. Marque et type ou principe de fonctionnement du capteur de pression atmosphérique: …»;

n) le point 3.2.4.3.5 est modifié comme suit:

«3.2.4.3.5. Injecteurs»;

o) les nouveaux points 3.2.4.4.2 et 3.2.4.4.3 sont ajoutés comme suit:

«3.2.4.4.2. Marque(s): …

3. 2.4.4.3. Type(s): …»;

p) les points 3.2.12.2 à 3.2.12.2.1 sont modifiés comme suit:

«3.2.12.2. Dispositifs antipollution (s’ils n’apparaissent pas dans une autre rubrique)

3. 2.12.2.1. Convertisseur catalytique»;

q) les points 3.2.12.2.1.11 à 3.2.12.2.1.11.10 sont supprimés et remplacés par le nouveau point suivant:

«3.2.12.2.1.11. Plage des températures normales de fonctionnement: … °C»;

r) les points 3.2.12.2.2 à 3.2.12.2.2.5 sont supprimés et remplacés comme suit:

«3.2.12.2.2. Capteurs

3. 2.12.2.2.1. Capteur d’oxygène: oui/non (1)

3. 2.12.2.2.1.1. Marque: …

3. 2.12.2.2.1.2. Emplacement: …

3. 2.12.2.2.1.3. Plage de sensibilité: …

3. 2.12.2.2.1.4. Type ou principe de fonctionnement: …

3. 2.12.2.2.1.5. Numéro d’identification de la pièce: …

3. 2.12.2.2.2. Capteur de NOx: oui/non (1)

3. 2.12.2.2.2.1. Marque: …

3. 2.12.2.2.2.2. Type: …

3. 2.12.2.2.2.3. Emplacement: …

3. 2.12.2.2.3. Capteur de particules: oui/non (1)

3. 2.12.2.2.3.1. Marque: …

3. 2.12.2.2.3.2. Type: …

3. 2.12.2.2.3.3. Emplacement: …»;

s) les points 3.2.12.2.4.1 et 3.2.12.2.4.2 sont modifiés comme suit:

«3.2.12.2.4.1. Caractéristiques (marque, type, débit, haute pression / basse pression / pression combinée, etc.): …

3. 2.12.2.4.2. Système de refroidissement par eau (à spécifier pour chaque système EGR, par exemple basse pression / haute pression / pression combinée: oui/non (1)»;

t) les points 3.2.12.2.5 à 3.2.12.2.5.6 sont modifiés comme suit:

«3.2.12.2.5. Système de contrôle des émissions par évaporation (uniquement pour les moteurs à essence ou à éthanol): oui/non (1)

3. 2.12.2.5.1. Description détaillée des dispositifs: …

3. 2.12.2.5.2. Dessin du système de contrôle des émissions par évaporation: …

3. 2.12.2.5.3. Dessin de la cartouche de carbone: …

3. 2.12.2.5.4. Masse du charbon sec: … g

3. 2.12.2.5.5. Schéma du réservoir de carburant, avec indication de la contenance et du matériau utilisé (uniquement pour les moteurs à essence ou à éthanol): …

3. 2.12.2.5.6. Description et schéma de l’écran thermique entre le réservoir et le système d’échappement: …»;

u) les points 3.2.12.2.6.4 à 3.2.12.2.6.4.4 sont supprimés;

v) les points 3.2.12.2.6.5 et 3.2.12.2.6.6 sont renumérotés comme suit:

«3.2.12.2.6.4. Marque du piège à particules: …

3. 2.12.2.6.5. Numéro d’identification de la pièce: …»;

w) les points 3.2.12.2.7 à 3.2.12.2.7.0.6 sont modifiés comme suit:

«3.2.12.2.7. Système de diagnostic embarqué (OBD): oui/non (1)…

3. 2.12.2.7.0.1. (Euro VI uniquement) Nombre de familles de moteurs OBD au sein de la famille de moteurs

3. 2.12.2.7.0.2. (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant)

3. 2.12.2.7.0.3. (Euro VI uniquement) Numéro de la famille de moteurs OBD à laquelle le moteur parent / le moteur membre appartient: …

3. 2.12.2.7.0.4. (Euro VI uniquement) Références du constructeur de la documentation OBD requise par l’article 5, paragraphe 4, point c), et l’article 9, paragraphe 4, du règlement (UE) no 582/2011 et spécifiées à l’annexe X de ce règlement pour les besoins de la réception du système OBD

3. 2.12.2.7.0.5. (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur de la documentation pour le montage sur un véhicule d’un moteur équipé d’un système OBD

3. 2.12.2.7.0.6. (Euro VI uniquement) Le cas échéant, référence du constructeur du dossier de documentation relatif au montage sur le véhicule du système OBD d’un moteur réceptionné»;

x) au point 3.2.12.2.7.6.4.1, le titre «Véhicules utilitaires légers» est remplacé par «Véhicules légers»;

y) le point 3.2.12.2.8 est modifié comme suit:

«3.2.12.2.8. Autre système: …»;

z) les nouveaux points 3.2.12.2.8.2.3 à 3.2.12.2.8.2.5 suivants sont ajoutés:

«3.2.12.2.8.2.3. Type de système d’incitation: redémarrage impossible après compte à rebours / redémarrage impossible après remplissage du réservoir de carburant / verrouillage du remplissage du réservoir de carburant / limitation des performances

3. 2.12.2.8.2.4. Description du système d’incitation

3. 2.12.2.8.2.5. Niveau de réactif correspondant à la distance moyenne susceptible d’être parcourue par le véhicule avec un réservoir de carburant plein: … km»;

aa) un nouveau point 3.2.12.2.8.4 est ajouté comme suit:

«3.2.12.2.8.4. (Euro VI uniquement) Liste des familles de moteurs OBD (le cas échéant): …»;

bb) les nouveaux points 3.2.12.2.10 à 3.2.12.2.11.8 suivants sont ajoutés:

«3.2.12.2.10. Système à régénération périodique: (fournir les renseignements ci-dessous pour chaque unité distincte)

3. 2.12.2.10.1. Méthode ou système de régénération, description et/ou dessin: …

3. 2.12.2.10.2. Nombre de cycles de fonctionnement du type 1, ou de cycles équivalents au banc d’essai moteur, entre deux cycles où se produisent des phases de régénération dans les conditions équivalentes à l’essai de type 1 [distance “D” sur la figure A6.App1/1 de l’appendice 1 de la sous-annexe 6 de l’annexe XXI du règlement (UE) 2017/1151 ou sur la figure A13/1 de l’annexe 13 du règlement no 83 de la CEE-ONU (selon le cas)]: …

3. 2.12.2.10.2.1. Cycle de type 1 applicable (indiquer la procédure applicable: annexe XXI, sous-annexe 4, ou règlement no 83 de la CEE-ONU): …

3. 2.12.2.10.3. Description de la méthode employée pour déterminer le nombre de cycles entre deux cycles où se produisent des phases de régénération: …

3. 2.12.2.10.4. Paramètres permettant de déterminer le niveau d’encrassement nécessaire pour que la régénération se produise (c’est-à-dire température, pression, etc.):

3. 2.12.2.10.5. Description de la méthode utilisée pour encrasser le système au cours de la procédure d’essai décrite au paragraphe 3.1 de l’annexe 13 du règlement no 83 de la CEE-ONU: …

3. 2.12.2.11. Systèmes de convertisseur catalytique utilisant des réactifs consommables (fournir les renseignements ci-dessous pour chaque unité distincte): oui/non (1)

3. 2.12.2.11.1. Type et concentration du réactif nécessaire: …

3. 2.12.2.11.2. Plage de températures normales de fonctionnement du réactif: …

3. 2.12.2.11.3. Norme internationale: …

3. 2.12.2.11.4. Fréquence de recharge du réactif: continue/entretien (le cas échéant):

3. 2.12.2.11.5. Indicateur de réactif (description et emplacement): …

3. 2.12.2.11.6. Réservoir de réactif

3. 2.12.2.11.6.1. Capacité: …

3. 2.12.2.11.6.2. Système de chauffage: oui/non

3. 2.12.2.11.6.2.1. Description ou dessin: …

3. 2.12.2.11.7. Unité de commande du réactif: oui/non (1)

3. 2.12.2.11.7.1. Marque: …

3. 2.12.2.11.7.2. Type: …

3. 2.12.2.11.8. Injecteur de réactif (marque, type et emplacement): …»;

cc) le point 3.2.15.1 est modifié comme suit:

«3.2.15.1. Numéro de réception par type selon le règlement (CE) no 661/2009 (JO L 200 du 31.7.2009, p. 1): …»;

dd) le point 3.2.16.1 est modifié comme suit:

«3.2.16.1. Numéro de réception par type selon le règlement (CE) no 661/2009 (JO L 200 du 31.7.2009, p. 1): …»;

ee) les nouveaux points 3.2.20 à 3.2.20.2.4 suivants sont ajoutés:

«3.2.20. Informations concernant le stockage de chaleur

3. 2.20.1. Dispositif actif de stockage de chaleur: oui/non

3. 2.20.1.1. Enthalpie: … (J)

3. 2.20.2. Matériaux d’isolation

3. 2.20.2.1. Matériau d’isolation: …

3. 2.20.2.2. Volume de l’isolation: …

3. 2.20.2.3. Poids de l’isolation: …

3. 2.20.2.4. Emplacement de l’isolation: …»;

ff) le point 3.3 est modifié comme suit:

«3.3. Machine électrique»;

gg) le point 3.3.2 est modifié comme suit:

«3.3.2. SRSEE»;

hh) le point 3.4 est modifié comme suit:

«3.4. Combinaisons de convertisseurs d’énergie de propulsion»;

ii) le point 3.4.4 est modifié comme suit:

«3.4.4. Description du dispositif de stockage de l’énergie: (SRSEE, condensateur, volant/générateur)»;

jj) le point 3.4.4.5 est modifié comme suit:

«3.4.4.5. Énergie: … (pour les SRSEE: tension et capacité Ah en 2 h, pour les condensateurs: J, …)»;

kk) le point 3.4.5 est modifié comme suit:

«3.4.5. Machine électrique (décrire séparément chaque type de machine électrique)»;

ll) le point 3.5 est modifié comme suit:

«3.5. Valeurs déclarées par le constructeur pour la détermination des émissions de CO2 / de la consommation de carburant / de la consommation électrique / de l’autonomie en mode électrique et précisions sur les éco-innovations (le cas échéant) (°)»;

mm) les nouveaux points 3.5.7 à 3.5.8.3 suivants sont ajoutés:

«3.5.7. Valeurs déclarées par le constructeur

3. 5.7.1. Paramètres du véhicule d’essai

3. 5.7.1.1. Véhicule H

3. 5.7.1.1.1. Demande d’énergie sur le cycle: … J

3. 5.7.1.1.2. Coefficients de résistance à l’avancement sur route

3. 5.7.1.1.2.1. f0: … N

3. 5.7.1.1.2.2. f1: … N/(km/h)

3. 5.7.1.1.2.3. f2: … N/(km/h)2

3. 5.7.1.2. Véhicule L (le cas échéant)

3. 5.7.1.2.1. Demande d’énergie sur le cycle: … J

3. 5.7.1.2.2. Coefficients de résistance à l’avancement sur route

3. 5.7.1.2.2.1. f0: … N

3. 5.7.1.2.2.2. f1: … N/(km/h)

3. 5.7.1.2.2.3. f2: … N/(km/h)2

3. 5.7.1.3. Véhicule M (le cas échéant)

3. 5.7.1.3.1. Demande d’énergie sur le cycle: … J

3. 5.7.1.3.2. Coefficients de résistance à l’avancement sur route

3. 5.7.1.3.2.1. f0: … N

3. 5.7.1.3.2.2. f1: … N/(km/h)

3. 5.7.1.3.2.3. f2: … N/(km/h)2

3. 5.7.2. Émissions massiques de CO2 combinées

3. 5.7.2.1. Émissions massiques de CO2 pour les moteurs à combustion interne

3. 5.7.2.1.1. Véhicule H: … g/km

3. 5.7.2.1.2. Véhicule L (le cas échéant): … g/km

3. 5.7.2.2. Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge pour les VHE-RE

3. 5.7.2.2.1. Véhicule H: … g/km

3. 5.7.2.2.2. Véhicule L (le cas échéant): … g/km

3. 5.7.2.2.3. Véhicule M (le cas échéant): … g/km

3. 5.7.2.3. Émissions massiques de CO2 en mode épuisement de la charge pour les VHE-RE

3. 5.7.2.3.1. Véhicule H: … g/km

3. 5.7.2.3.2. Véhicule L (le cas échéant): … g/km

3. 5.7.2.3.3. Véhicule M (le cas échéant): … g/km

3. 5.7.3. Autonomie électrique pour les véhicules électrifiés

3. 5.7.3.1. Autonomie en mode électrique pur (PER) pour les VEP

3. 5.7.3.1.1. Véhicule H: … km

3. 5.7.3.1.2. Véhicule L (le cas échéant): … km

3. 5.7.3.2. Autonomie en mode tout électrique (AER) pour les VHE-RE

3. 5.7.3.2.1. Véhicule H: … km

3. 5.7.3.2.2. Véhicule L (le cas échéant): … km

3. 5.7.3.2.3. Véhicule M (le cas échéant): … km

3. 5.7.4. Consommation de carburant en mode maintien de la charge (FCCS) pour les VHPC

3. 5.7.4.1. Véhicule H: … kg/100 km

3. 5.7.4.2. Véhicule L (le cas échéant): … kg/100 km

3. 5.7.4.3. Véhicule M (le cas échéant): … kg/100 km

3. 5.7.5. Consommation d’énergie électrique pour les véhicules électrifiés

3. 5.7.5.1. Consommation d’énergie électrique combinée (ECWLTC) pour les véhicules électriques purs

3. 5.7.5.1.1. Véhicule H: … Wh/km

3. 5.7.5.1.2. Véhicule L (le cas échéant): … Wh/km

3. 5.7.5.2. Consommation électrique pondérée en fonction des facteurs d’utilisation en mode épuisement de la charge ECAC, CD (combinée)

3. 5.7.5.2.1. Véhicule H: … Wh/km

3. 5.7.5.2.2. Véhicule L (le cas échéant): … Wh/km

3. 5.7.5.2.3. Véhicule M (le cas échéant): … Wh/km

3. 5.8. Véhicule équipé d’une éco-innovation au sens de l’article 12 du règlement (CE) no 443/2009 pour les véhicules M1 ou de l’article 12 du règlement (UE) no 510/2011 pour les véhicules N1: oui/non (1)

3. 5.8.1. Type/variante/version du véhicule de base visé à l’article 5 du règlement (UE) no 725/2011 pour les véhicules M1 ou à l’article 5 du règlement (UE) no 427/2014 pour les véhicules N1 (le cas échéant): …

3. 5.8.2. Existence d’interactions entre différentes éco-innovations: oui/non (1)

3. 5.8.3. Données relatives aux émissions en rapport avec l’utilisation d’éco-innovations (répéter le tableau pour chaque carburant de référence utilisé pour l’essai) (w1)

| Décision approuvant l’éco-innovation (w2) | Code de l’éco-innovation (w3) |

1. Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km)

2. Émissions de CO2 du véhicule avec éco-innovations (g/km)

3. Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1 (w4)

4. Émissions de CO2 du véhicule avec éco-innovations lors du cycle d’essai de type 1

5. Facteur d’utilisation (UF), c’est-à-dire part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonctionne-ment normales

| Émissions de CO2 épargnées ((1 – 2) – (3 – 4))*5

| | | | | | | |

| Émissions de CO2 épargnées totales (w5)» |

nn) le point 4.4 est modifié comme suit:

«4.4. Embrayage(s): …»;

oo) les nouveaux points 4.5.1.1 à 4.5.1.5 suivants sont ajoutés:

«4.5.1.1. Mode prédominant: oui/non (1)

4. 5.1.2. Mode le plus favorable (s’il n’existe pas de mode prédominant): …

4. 5.1.3. Mode le moins favorable (s’il n’existe pas de mode prédominant): …

4. 5.1.4. Couple nominal: …

4. 5.1.5. Nombre d’embrayages: …»;

pp) le point 4.6 est modifié comme suit:

«4.6. Rapports de démultiplication

| Vitesse | Rapport de boîte (rapport entre le régime du moteur et la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses) | Rapport de transmission finale (rapport entre la vitesse de rotation de l’arbre de sortie de la boîte de vitesses et la vitesse de rotation des roues motrices) | Démultiplication totale

| Maximum pour CVT | | |

| 1 | | |

| 2 | | |

| 3 | | |

| … | | |

Minimum pour CVT

Marche arrière»

| | |

qq) les points 6.6 à 6.6.5 sont modifiés comme suit:

«6.6. Pneumatiques et roues

6. 6.1. Combinaison(s) pneumatique/roue

6. 6.1.1. Essieux

6. 6.1.1.1. Essieu no 1: …

6. 6.1.1.1.1. Désignation de la dimension de pneumatique: …

6. 6.1.1.1.2. Indice de capacité de charge: …

6. 6.1.1.1.3. Symbole de catégorie de vitesse (r): …

6. 6.1.1.1.4. Dimension(s) de jante: …

6. 6.1.1.1.5. Déport(s) de roue: …

6. 6.1.1.2. Essieu no 2: …

6. 6.1.1.2.1. Désignation de la dimension de pneumatique: …

6. 6.1.1.2.2. Indice de capacité de charge: …

6. 6.1.1.2.3. Symbole de catégorie de vitesse: …

6. 6.1.1.2.4. Dimension(s) de jante: …

6. 6.1.1.2.5. Déport(s) de roue: …

etc.

6. 6.1.2. Roue de secours, si présente: …

6. 6.2. Limites supérieure et inférieure des rayons de roulement

6. 6.2.1. Essieu no 1: … mm

6. 6.2.2. Essieu no 2: … mm

6. 6.2.3. Essieu no 3: … mm

6. 6.2.4. Essieu no 4: … mm

etc.

6. 6.3. Pression(s) de pneumatique recommandée(s) par le constructeur du véhicule: … kPa

6. 6.4. Combinaison chenille/pneumatique/roue sur l’essieu avant et/ou arrière adaptée au type de véhicule, selon les recommandations du constructeur: …

6. 6.5. Description succincte de l’équipement de secours à usage temporaire (si présent): …»;

rr) le point 9.1 est modifié comme suit:

«9.1. Type de carrosserie, selon les codes définis dans la partie C de l’annexe II de la directive 2007/46/CE: …»;

ss) le point 9.9.2.1 est modifié comme suit:

«9.9.2.1. Type et description du dispositif: …».

Modifications à l’annexe II de la directive 2007/46/CE

2) L’annexe II est modifiée comme suit:

a) à la fin des deux points 1.3.1 et 3.3.1 de la partie B de l’annexe II définissant les critères pour les «versions de véhicule» pour les véhicules des catégories M1 et N1, le texte suivant est ajouté:

«À titre d’alternative aux critères h), i) et j), les véhicules regroupés en une version doivent avoir en commun tous les essais effectués pour calculer leurs émissions de CO2, leur consommation d’énergie électrique et leur consommation de carburant conformément aux dispositions de la sous-annexe 6 de l’annexe XXI du règlement (UE) 2017/1151.»;

b) le texte suivant est ajouté à la fin du point 3.3.1 de la partie B de l’annexe II:

«k) l’existence d’un ensemble unique de technologies innovantes, comme spécifié à l’article 12 du règlement (UE) no 510/2011'.

Modifications à l’annexe III de la directive 2007/46/CE

3) L’annexe III de la directive 2007/46/CE est modifiée comme suit:

a) les points 3 à 3.1.1 sont modifiés comme suit:

«3. CONVERTISSEUR DE L’ÉNERGIE DE PROPULSION (k)

3. 1. Constructeur du ou des convertisseurs de l’énergie de propulsion: …

3. 1.1. Code du constructeur (tel qu’il est marqué sur le convertisseur de l’énergie de propulsion ou autre moyen d’identification): …»;

b) le point 3.2.1.8 est modifié comme suit:

«3.2.1.8. Puissance nominale du moteur (n): … kW à … min–1 (valeur déclarée par le constructeur)»;

c) les points 3.2.12.2 à 3.2.12.2.1 sont modifiés comme suit:

«3.2.12.2. Dispositifs antipollution (s’ils n’apparaissent pas dans une autre rubrique)

3. 2.12.2.1. Convertisseur catalytique»;

d) le point 3.2.12.2.1.11 est supprimé.;

e) les points 3.2.12.2.1.11.6 et 3.2.12.2.1.11.7 sont supprimés;

f) le point 3.2.12.2.2 est supprimé et remplacé par le nouveau point suivant:

«3.2.12.2.2.1. Capteur d’oxygène: oui/non (1)»;

g) le point 3.2.12.2.5 est modifié comme suit:

«3.2.12.2.5. Système de contrôle des émissions par évaporation (uniquement pour les moteurs à essence ou à éthanol): oui/non (1)»;

h) le point 3.2.12.2.8 est modifié comme suit:

«3.2.12.2.8. Autre système»;

i) les nouveaux points 3.2.12.2.10 à 3.2.12.2.10.1 suivants sont ajoutés:

«3.2.12.2.10. Système à régénération périodique: (fournir les renseignements ci-dessous pour chaque unité distincte)

3. 2.12.2.10.1. Méthode ou système de régénération, description et/ou dessin: …»;

j) le nouveau point 3.2.12.2.11.1 suivant est ajouté:

«3.2.12.2.11.1. Type et concentration du réactif nécessaire: …»;

k) le point 3.3 est modifié comme suit:

«3.3. Machine électrique»;

l) le point 3.3.2 est modifié comme suit:

«3.3.2. SRSEE»;

m) le point 3.4 est modifié comme suit:

«3.4. Combinaisons de convertisseurs d’énergie de propulsion»;

n) les points 3.5.4 à 3.5.5.6 sont supprimés;

o) le point 4.6 est modifié comme suit:

«4.6. Rapports de démultiplication

| Maximum pour CVT | | |

| 1 | | |

| 2 | | |

| 3 | | |

| … | | |

Minimum pour CVT

Marche arrière»

| | |

p) le point 6.6.1 est modifié comme suit:

«6.6.1. Combinaison(s) pneumatique/roue»;

q) le point 9.1 est modifié comme suit:

«9.1. Type de carrosserie, selon les codes définis dans la partie C de l’annexe II de la directive 2007/46/CE: …».

Modifications à l’annexe VIII de la directive 2007/46/CE

4) L’annexe VIII de la directive 2007/46/CE est modifiée comme suit:

«ANNEXE VIII

RÉSULTATS DES ESSAIS

(à remplir par l’autorité compétente en matière de réception par type et à annexer à la fiche de réception CE par type du véhicule)

Dans tous les cas, il doit être indiqué clairement à quelle version et à quelle variante l’information s’applique. Pour chaque version, il ne peut y avoir qu’un seul résultat. Il est toutefois possible de combiner, pour chaque version, plusieurs résultats correspondant à la situation la moins avantageuse. Dans ce cas, une note indiquera que, pour les éléments accompagnés du signe (*), seuls les résultats les plus défavorables sont indiqués.

1. Résultats des essais de niveau sonore

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable à la réception. Lorsqu’un acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus, préciser également l’étape de mise en œuvre: …

| Variante/version: | … | … | …

| En mouvement (dB(A)/E): | … | … | …

| À l’arrêt (dB(A)/E): | … | … | …

| À (min–1): | … | … | …

2. Résultats des essais d’émission de gaz d’échappement

2. 1. Émissions provenant des véhicules à moteur testés selon la procédure d’essai pour véhicules légers

Indiquer le dernier acte réglementaire modificatif applicable pour la réception. Lorsque l’acte réglementaire prévoit deux étapes ou plus, préciser également l’étape de mise en œuvre: …

Carburant(s) … (gazole, essence, GPL, GN, bicarburant: essence/GN, GPL, GN/biométhane, carburant modulable: essence/éthanol…)

2. 1.1. Essai de type 1, (émissions du véhicule au cours du cycle d’essai après un démarrage à froid)

Valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes

| Variante/Version: | … | … | …

| CO (mg/km) | … | … | …

| THC (mg/km) | … | … | …

| NMHC (mg/km) | … | … | …

| NOx (mg/km) | … | … | …

| THC + NOx (mg/km) | … | … | …

| Masse de matières particulaires (PM) (mg/km) | … | … | …

| Nombre de particules (PN) (#/km) (1) | … | … | …

Essai de correction en fonction de la température ambiante (ATCT)

| Famille ATCT | Famille d’interpolation | Famille de matrices de résistance à l’avancement sur route

| … | … | …

Facteurs de correction de la famille (FCF)

| Famille ATCT | FCF

| … | …

2. 1.2. Essai de type 2, (données d’émissions requises à la réception par type pour les besoins du contrôle technique)

Type 2, essai en régime inférieur de ralenti:

| Variante/version: | … | … | …

| CO (% vol.) | … | … | …

| Régime moteur (min–1) | … | … | …

| Température de l’huile moteur (°C) | … | … | …

Type 2, essai en régime supérieur de ralenti:

| Variante/version: | … | … | …

| CO (% vol.) | … | … | …

| Valeur lambda | … | … | …

| Régime moteur (min–1) | … | … | …

| Température de l’huile moteur (°C) | … | … | …

2. 1.3.

Essai de type 3 (émissions de gaz de carter): …

2. 1.4.

Essai de type 4 (émissions par évaporation): … g/essai

2. 1.5.

Essai de type 5 (durabilité des dispositifs antipollution):

— Distance de vieillissement parcourue (km) (par exemple, 160 000 km): …

— Facteur de détérioration DF: calculé/fixé

— Valeurs:

| Variante/version: | … | … | …

| CO | … | … | …

| THC | … | … | …

| NMHC | … | … | …

| NOx | … | … | …

| THC + NOx | … | … | …

| Masse de matières particulaires (PM) | … | … | …

| Nombre de particules (PN) (1) | … | … | …

2. 1.6.

Essai de type 6 (émissions moyennes à températures ambiantes basses)

| Variante/version: | … | … | …

| CO (g/km) | … | … | …

| THC (g/km) | … | … | …

2. 1.7.

OBD: oui/non

2. 2. Émissions provenant des moteurs testés selon la procédure d’essai pour véhicules lourds

Indiquer le dernier acte réglementaire modificatif applicable pour la réception. Lorsque l’acte réglementaire prévoit deux étapes de mise en œuvre ou plus, préciser également l’étape de mise en œuvre: …

Carburant(s) … (gazole, essence, GPL, GN, éthanol, …)

2. 2.1. Résultats de l’essai ESC,,

| Variante/version: | … | … | …

| CO (mg/kWh) | … | … | …

| THC (mg/kWh) | … | … | …

| NOx (mg/kWh) | … | … | …

| NH3 (ppm) (1) | … | … | …

| Masse de matières particulaires (PM) (mg/kWh) | … | … | …

| Nombre de particules (PN) (#/kWh) (1) | … | … | …

2. 2.2. Résultats de l’essai ELR

| Variante/version: | … | … | …

| Valeur des fumées: … m–1 | … | … | …

2. 2.3. Résultats de l’essai ETC,

| Variante/version: | … | … | …

| CO (mg/kWh) | … | … | …

| THC (mg/kWh) | … | … | …

| NMHC (mg/kWh) (1) | … | … | …

| CH4 (mg/kWh) (1) | … | … | …

| NOx (mg/kWh) | … | … | …

| NH3 (ppm) (1) | … | … | …

| Masse de matières particulaires (PM) (mg/kWh) | … | … | …

| Nombre de particules (PN) (#/kWh) (1) | … | … | …

2. 2.4. Essai au ralenti

| Variante/version: | … | … | …

| CO (% vol.) | … | … | …

| Valeur lambda (1) | … | … | …

| Régime moteur (min–1) | … | … | …

| Température de l’huile moteur (K) | … | … | …

2. 3. Fumées des moteurs diesel

2. 3.1. Résultats de l’essai en accélération libre

| Variante/version: | … | … | …

| Valeur corrigée du coefficient d’absorption (m–1) | … | … | …

| Régime normal de ralenti du moteur | … | … | …

| Régime maximal de ralenti du moteur | … | … | …

| Température de l’huile (min./max.) | … | … | …

3. Résultats des essais d’émissions de CO2, de consommation de carburant/d’énergie électrique et d’autonomie en mode électrique

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicables à la réception: …

3. 1. Moteurs à combustion interne, y compris les véhicules électriques hybrides non rechargeables de l’extérieur,

| Variante/version: | … | … | …

| Émissions massiques de CO2 (conditions urbaines) (g/km) | … | … | …

| Émissions massiques de CO2 (conditions extra-urbaines) (g/km) | … | … | …

| Émissions massiques de CO2 (combinées) (g/km) | … | … | …

| Consommation de carburant (conditions urbaines) (l/100 km) | … | … | …

| Consommation de carburant (conditions extra-urbaines) (l/100 km) | … | … | …

| Consommation de carburant (combinée) (l/100 km) | … | … | …

| Identificateur de famille d’interpolation | Variante/versions

| … | …

| Identificateur de famille de matrices de résistance à l’avancement sur route | Variante/versions

| … | …

| Résultats: | Identificateur de famille d’interpolation | Identificateur de famille de matrices de résistance à l’avancement sur route

| VH | VM (le cas échéant) | VL (le cas échéant) | V représentatif

| Émissions massiques de CO2, phase BASSE (g/km) | … | … | … |

| Émissions massiques de CO2, phase MOYENNE (g/km) | … | … | … |

| Émissions massiques de CO2, phase HAUTE (g/km) | … | … | … |

| Émissions massiques de CO2, phase EXTRA-HAUTE (g/km) | … | … | … |

| Émissions massiques de CO2 (combinées) (g/km) | … | … | … |

| Consommation de carburant, phase BASSE (l/100 km m3/100 km kg/100 km) | … | … | … |

| Consommation de carburant, phase MOYENNE (l/100 km m3/100 km kg/100 km) | … | … | … |

| Consommation de carburant, phase HAUTE (l/100 km m3/100 km kg/100 km) | … | … | … |

| Consommation de carburant, phase EXTRA-HAUTE (l/100 km m3/100 km kg/100 km) | … | … | … |

| Consommation de carburant (combinée) (l/100 km m3/100 km kg/100 km) | … | … | … |

| f0 | … | … | … |

| f1 | … | … | … |

| f2 | … | … | … |

| RR | … | … | … |

| Delta Cd*A (pour VL, le cas échéant, par rapport à VH) | … | … | … |

| Masse d’essai | … | … | … |

Répéter pour chaque famille d’interpolation ou famille de matrices de résistance à l’avancement sur route.

3. 2. Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur

| Variante/version: | … | … | …

| Émissions massiques de CO2 (Condition A, combinées) (g/km) | … | … | …

| Émissions massiques de CO2 (Condition B, combinées) (g/km) | … | … | …

| Émissions massiques de CO2 (pondérées, combinées) (g/km) | … | … | …

| Consommation de carburant (Condition A, combinée) (l/100 km) (g) | … | … | …

| Consommation de carburant (Condition B, combinée) (l/100 km) (g) | … | … | …

| Consommation de carburant (pondérée, combinée) (l/100 km) (g) | … | … | …

| Consommation d’énergie électrique (Condition A, combinée) (Wh/km) | … | … | …

| Consommation d’énergie électrique (Condition B, combinée) (Wh/km) | … | … | …

| Consommation d’énergie électrique (pondérée et combinée) (Wh/km) | … | … | …

| Autonome en mode électrique pur (km) | … | … | …

| Numéro de famille d’interpolation | Variante/versions

| … | …

| Identificateur de famille de matrices de résistance à l’avancement sur route | Variante/versions

| … | …

| Résultats: | Identificateur de famille d’interpolation | Identificateur de famille de matrices de résistance à l’avancement sur route

| VH | VM (le cas échéant) | VL (le cas échéant) | V représentatif

| Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase BASSE (g/km) | … | | … |

| Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase MOYENNE (g/km) | … | | … |

| Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase HAUTE (g/km) | … | | … |

| Émissions massiques de CO2 en mode maintien de la charge, phase EXTRA-HAUTE (g/km) | … | | … |

| Émissions massiques de CO2 (combinées) en mode maintien de la charge (g/km) | … | | … |

| Émissions massiques de CO2 (combinées) en mode épuisement de la charge (g/km) | | | |

| Émissions massiques de CO2 (pondérées, combinées) (g/km) | | | |

| Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase BASSE (l/100 km) | … | | … |

| Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase MOYENNE (l/100 km) | … | | … |

| Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase HAUTE (l/100 km) | … | | … |

| Consommation de carburant en mode maintien de la charge, phase EXTRA-HAUTE (l/100 km) | … | | … |

| Consommation de carburant (combinée) en mode maintien de la charge (l/100 km) | … | | … |

| Consommation de carburant (combinée) en mode épuisement de la charge (l/100 km) | … | | … |

| Consommation de carburant (pondérée, combinée) (l/100 km) | … | | … |

| ECAC,weighted | … | | … |

| Autonomie équivalente en mode tout électrique (EAER) (combinée) | … | | … |

| EAERcity | … | | … |

| f0 | … | | … |

| f1 | … | | … |

| f2 | … | | … |

| RR | … | | … |

| Delta Cd*A (pour VL ou VM par rapport à VH) | … | | … |

| Masse d’essai | … | | … |

| Surface frontale du véhicule représentatif (m2) | | | |

Répéter pour chaque famille d’interpolation.

3. 3. Véhicules électriques purs

| Variante/version: | … | … | …

| Consommation d’énergie électrique (Wh/km) | … | … | …

| Autonomie (km) | … | … | …

| Numéro de famille d’interpolation | Variante/versions

| … | …

| Identificateur de famille de matrices de résistance à l’avancement sur route | Variante/versions

| … | …

| Résultats: | Identificateur de famille d’interpolation | Identificateur de famille de matrices

| VH | VL | V représentatif

| Consommation électrique (combinée) (Wh/km) | … | … |

| Autonomie en mode électrique pur (combinée) (km) | … | … |

| Autonomie en mode électrique pur (en ville) (km) | … | … |

| f0 | … | … |

| f1 | … | … |

| f2 | … | … |

| RR | … | … |

| Delta Cd*A (pour VL par rapport à VH) | … | … |

| Masse d’essai | … | … |

| Surface frontale du véhicule représentatif (m2) | | |

3. 4. Véhicules à pile à combustible à hydrogène

| Variante/version: | … | … | …

| Consommation de combustible (kg/100 km) | … | … | …

| | Variante/version: | Variante/version:

| Consommation de combustible (combinée) (kg/100 km) | … | …

| f0 | … | …

| f1 | … | …

| f2 | … | …

| RR | … | …

| Masse d’essai | … |

3. 5. Rapport(s) de sortie de l’outil de corrélation conformément au règlement d’exécution (UE) 2017/1152

Répéter pour chaque famille d’interpolation ou famille de matrices de résistance à l’avancement sur route:

Identificateur de famille d’interpolation ou de famille de matrices de résistance à l’avancement sur route [Note de bas de page: “Numéro de réception par type + Numéro d’ordre de la famille d’interpolation”]: …

Rapport VH: …

Rapport VL (le cas échéant): …

V représentatif: …

4. Résultats des essais pour les véhicules équipés d’éco-innovations,

Conformément au règlement no 83 (le cas échéant)

| | Variante/version …

| Décision approuvant l’éco-innovation | Code de l’éco-innovation | Cycle d’essai de type 1/I (NEDC/WLTP) |

1. Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km)

2. Émissions de CO2 du véhicule avec éco-innovations (g/km)

3. Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1

4. Émissions de CO2 du véhicule avec éco-innovations lors du cycle d’essai de type 1 (= point 3.5.1.3 de l’annexe I)

5. Facteur d’utilisation (UF) c’est-à-dire part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonction-nement normales

| Émissions de CO2 épargnées ((1 – 2) – (3 – 4)) * 5

| xxx/201x | … | … | … | … | … | … | … | …

| … | … | … | … | … | … | … | … | …

| | Émissions de CO2 épargnées totales sur le cycle d’essai NEDC (g/km) | …

Conformément à l’annexe XXI du règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)

| | Variante/version …

| Décision approuvant l’éco-innovation | Code de l’éco-innovation | Cycle d’essai de type 1/I (NEDC/WLTP) |

1. Émissions de CO2 du véhicule de base (g/km)

2. Émissions de CO2 du véhicule avec éco-innovations (g/km)

3. Émissions de CO2 du véhicule de base lors du cycle d’essai de type 1

4. Émissions de CO2 du véhicule avec éco-innovations lors du cycle d’essai de type 1

5. Facteur d’utilisation (UF) c’est-à-dire part du temps d’utilisation de la technologie dans des conditions de fonction-nement normales

| Émissions de CO2 épargnées((1 – 2) – (3 – 4)) * 5

| xxx/201x | … | … | … | … | … | … | … | …

| … | … | … | … | … | … | … | … | …

| | Émissions de CO2 épargnées totales sur le cycle d’essai WLTP (g/km) |

4. 1. Code général de la ou des éco-innovations: …

Notes explicatives

(h) Éco-innovations.

Modifications à l’annexe IX de la directive 2007/46/CE

5) L’annexe IX de la directive 2007/46/CE est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE IX

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ CE

0. OBJECTIFS

Le certificat de conformité constitue une déclaration délivrée par le constructeur du véhicule à l’acheteur en vue de garantir à celui-ci que le véhicule qu’il a acquis est conforme à la législation en vigueur dans l’Union européenne au moment de sa production.

Le certificat de conformité permet également aux autorités compétentes des États membres d’immatriculer des véhicules sans exiger du demandeur qu’il fournisse des documents techniques supplémentaires.

À cet effet, le certificat de conformité doit comprendre:

a) le numéro d’identification du véhicule;

b) les caractéristiques techniques exactes du véhicule (les différentes entrées ne peuvent pas mentionner des fourchettes de valeurs).

1. PRÉSENTATION GÉNÉRALE

1. 1. Le certificat de conformité se compose de deux parties.

a) PAGE 1: déclaration de conformité par le constructeur. Le modèle est identique pour toutes les catégories de véhicule.

b) PAGE 2: description technique des principales caractéristiques du véhicule. Le modèle de la page 2 est adapté en fonction de la catégorie à laquelle appartient le véhicule.

1. 2. Les dimensions du certificat de conformité ne doivent pas dépasser celles d’un format A4 (210 × 297 mm) ou d’un dépliant de format A4.

1. 3. Sans préjudice des dispositions de la section O, point b), les valeurs et unités indiquées dans la seconde partie sont celles figurant dans la documentation de réception par type des actes réglementaires concernés. Dans le cas d’essais de conformité de la production, les valeurs sont contrôlées selon les méthodes fixées par les actes réglementaires applicables. Il est tenu compte des tolérances prévues dans ces actes réglementaires.

2. DISPOSITIONS SPÉCIALES

2. 1. Le modèle A du certificat de conformité (véhicules complets) couvre les véhicules pouvant être utilisés sur la route sans que la réception nécessite une autre étape.

2. 2. Le modèle B du certificat de conformité (véhicules complétés) couvre les véhicules dont la réception a nécessité une étape supplémentaire.

Il s’agit du résultat normal du processus de réception multi-étapes (comme pour un autocar construit, lors d’une étape ultérieure, sur un châssis construit par un constructeur de véhicule).

Les caractéristiques supplémentaires résultant du processus multi-étapes sont décrites succinctement.

2. 3. Le modèle C du certificat de conformité (véhicules incomplets) couvre les véhicules dont la réception nécessite une étape supplémentaire (comme les châssis de camion).

Sauf en ce qui concerne les tracteurs pour semi-remorques, les certificats de conformité couvrant les véhicules châssis-cabine relevant de la catégorie N sont établis selon le modèle C.

PARTIE I

VÉHICULES COMPLETS ET COMPLÉTÉS

MODÈLE A1 — PAGE 1

VÉHICULES COMPLETS

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ CE

Page 1

Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:

0. 1. Marque (dénomination commerciale du constructeur): …

0. 2. Type: …

— Variante: …

— Version: …

0. 2.1. Appellation commerciale: …

0. 4. Catégorie de véhicule: …

0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur: …

0. 6. Emplacement et méthode de fixation des plaques réglementaires: …

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …

0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …

0. 10. Numéro d’identification du véhicule: …

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de réception par type ainsi que numéro d’extension) délivrée le (… date d’émission) et

peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche et qui utilisent les unités métriques/impériales pour le compteur de vitesse et les unités métriques/impériales pour le compteur kilométrique (le cas échéant).

| (Lieu) (Date): … | (Signature): …

MODÈLE A2 — PAGE 1

VÉHICULES COMPLETS RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN PETITES SÉRIES

| [Année] | [Numéro séquentiel]

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ CE

Page 1

Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:

0. 1. Marque (dénomination commerciale du constructeur): …

0. 2. Type: …

— Variante: …

— Version: …

0. 2.1. Appellation commerciale: …

0. 4. Catégorie de véhicule: …

0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur: …

0. 6. Emplacement et méthode de fixation des plaques réglementaires: …

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …

0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …

0. 10. Numéro d’identification du véhicule: …

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de réception par type ainsi que numéro d’extension) délivrée le (… date d’émission) et

| (Lieu) (Date): … | (Signature): …

MODÈLE B — PAGE 1

VÉHICULES COMPLÉTÉS

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ CE

Page 1

Le soussigné [… (nom complet et fonction)] certifie par la présente que le véhicule:

0. 1. Marque (dénomination commerciale du constructeur): …

0. 2. Type: …

— Variante: …

— Version: …

0. 2.1. Appellation commerciale: …

0. 2.2. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, renseignements relatifs à la réception par type du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures (énumérer les renseignements correspondant à chaque étape):

— Type: …

— Variante: …

— Version: …

Numéro de réception par type, numéro d’extension:

0. 4. Catégorie de véhicule: …

0. 5. Raison sociale et adresse du constructeur: …

0. 5.1. Dans le cas des véhicules réceptionnés en plusieurs étapes, raison sociale et adresse du constructeur du véhicule de base/du véhicule des étapes antérieures:..

0. 6. Emplacement et méthode de fixation des plaques réglementaires: …

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …

0. 9. Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …

0. 10. Numéro d’identification du véhicule: …

a) a été complété et modifié comme suit: …,

b) est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de réception par type ainsi que numéro d’extension) délivrée le (… date d’émission) et

c) peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche et qui utilisent les unités métriques/impériales pour le compteur de vitesse et les unités métriques/impériales pour le compteur kilométrique (le cas échéant).

| (Lieu) (Date): … | (Signature): …

Annexes: certificat de conformité délivré lors de chaque étape antérieure.

PAGE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULE М1

(véhicules complets et complétés)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1. Nombre d’essieux: … et de roues: …

3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4. Empattement: … mm

4. 1. Écartement des essieux:

1-2: … mm

2-3: … mm

3-4: … mm

5. Longueur: … mm

6. Largeur: … mm

7. Hauteur: … mm

Masses

13. Masse en ordre de marche: … kg

13. 2. Masse réelle du véhicule: … kg

16. Masses maximales techniquement admissibles

16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16. 2. Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1. … kg

2. … kg

3. … kg etc.

16. 4. Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg

18. 3. Remorque à essieu central: … kg

18. 4. Remorque non freinée: … kg

19. Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20. Constructeur du moteur: …

21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22. Principe de fonctionnement: …

23. Électrique pur: oui/non

23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE

24. Nombre et disposition des cylindres: …

25. Cylindrée du moteur: … cm3

26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène

26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel)

26. 2. (Double carburant [dual-fuel] uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B

27. Puissance maximale

27. 1. Puissance nette maximale: … kW à … min–1 (moteur à combustion interne)

27. 2. Puissance horaire maximale: … kW (moteur électrique)

27. 3. Puissance nette maximale: … kW (moteur électrique)

27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)

Vitesse maximale

29. Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30. Voie des essieux:

1. … mm

2. … mm

3. … mm

35. Combinaison pneumatique/roue/Classe de résistance au roulement (le cas échéant): …

Dispositifs de freinage

36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques

Carrosserie

38. Code de la carrosserie: …

40. Couleur du véhicule: …

41. Nombre et configuration des portes: …

42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …

42. 1. Nombre de places assises conçues pour être utilisées uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …

42. 3. Nombre de places accessibles par des utilisateurs en fauteuil roulant: …

Performances environnementales

46. Niveau sonore

— À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … min–1

— En marche (passage): … dB(A)

47. Niveau des émissions d’échappement: Euro …

47. 1. Paramètres pour les essais d’émissions

47. 1.1 Masse d’essai, kg: …

47. 1.2. Surface frontale, m2: …

47. 1.3. Coefficients de résistance à l’avancement sur route

47. 1.3.0. f0, N:

47. 1.3.1. f1, N/(km/h):

47. 1.3.2. f2, N/(km/h)2:

48. Émissions d’échappement:

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicables: …

1. 1. Procédure d’essai: Type I ou ESC

CO: …. HC: ….. NOx: …. HC + NOx: …. Particules: …..

Opacité des fumées (ELR): … (m–1)

1. 2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI)

CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): …

Particules (nombre): …

2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … Particules: …

2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …

48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)

49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique:

1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)

| Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant dans le cas d’essais d’émissions conformément au règlement (CE) no 692/2008

| Conditions urbaines (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)

| Conditions extra-urbaines (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)

| Combinées (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)

| Pondérées (1), combinées | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km

| Facteur de déviation (le cas échéant) |

| Facteur de vérification (le cas échéant) | «1» ou «0»

2. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur (le cas échéant)

| Consommation d’énergie électrique (pondérée, combinée (1)) | | … Wh/km

| Autonomie en mode électrique | | … km

3. Véhicule équipé d’éco-innovations: oui/non

3. 1. Code général de la ou des éco-innovations: …

3. 2. Émissions de CO2 épargnées totales dues aux éco-innovations (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):

3. 2.1. Émissions épargnées NEDC: …g/km (le cas échéant)

3. 2.2. Émissions épargnées WLTP: …g/km (le cas échéant)

4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)

| Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant

| Phase basse (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)

| Phase moyenne (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)

| Phase haute (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)

| Phase extra-haute (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)

| Combinées: | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)

| Pondérées, combinées (1) | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)

5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)

5. 1. Véhicules électriques purs

| Consommation d’énergie électrique | | … Wh/km

| Autonomie en mode électrique | | … km

| Autonomie en mode électrique en ville | | … km

5. 2 Véhicules électriques hybrides rechargeables de l’extérieur

| Consommation d’énergie électrique (ECAC,weighted) | | … Wh/km

| Autonomie en mode électrique (EAER) | | … km

| Autonomie en mode électrique en ville (EAERcity) | | … km

Divers

51. Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe II, section 5: …

52. Remarques: …

Combinaisons pneumatique/roue supplémentaires: paramètres techniques (sans référence à RR)

PAGE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULE М2

(véhicules complets et complétés)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1. Nombre d’essieux: … et de roues: …

1. 1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

2. Essieux directeurs (nombre, emplacement): …

3. Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4. Empattement: … mm

4. 1. Écartement des essieux:

1-2: … mm

2-3: … mm

3-4: … mm

5. Longueur: … mm

6. Largeur: … mm

7. Hauteur: … mm

9. Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm

12. Porte-à-faux arrière: … mm

Masses

13. Masse en ordre de marche: … kg

13. 1. Répartition de cette masse entre les essieux:

1. … kg

2. … kg

3. … kg etc.

13. 2. Masse réelle du véhicule: … kg

16. Masses maximales techniquement admissibles

16. 1. Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16. 2. Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1. … kg

2. … kg

3. … kg etc.

16. 3. Masse techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:

1. … kg

2. … kg

3. … kg etc.

16. 4. Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

17. Masses maximales admissibles à l’immatriculation/en service prévues pour le trafic national/international

17. 1. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue: … kg

17. 2. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque essieu:

1. … kg

2. … kg

3. … kg etc.

17. 3. Masse en charge maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:

1. … kg

2. … kg

3. … kg etc.

17. 4. Masse maximale admissible à l’immatriculation/en service prévue pour l’ensemble: … kg

18. Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18. 1. Remorque à timon d’attelage: … kg

18. 3. Remorque à essieu central: … kg

18. 4. Remorque non freinée: … kg

19. Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20. Constructeur du moteur: …

21. Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22. Principe de fonctionnement: …

23. Électrique pur: oui/non

23. 1. Classe de véhicule [électrique] hybride: VHE-RE/VHE-NRE/VHPC-RE/VHPC-NRE

24. Nombre et disposition des cylindres: …

25. Cylindrée du moteur: … cm3

26. Carburant: Gazole/essence/GPL/GNC-biométhane/GNL/éthanol/biogazole/hydrogène

26. 1. Monocarburant/bicarburant (bi-fuel)/carburant modulable (flex-fuel)/double carburant (dual-fuel)

26. 2. (Double carburant [dual-fuel] uniquement) Type 1A/Type 1B/Type 2A/Type 2B/Type 3B

27. Puissance maximale

27. 1. Puissance nette maximale: … kW à … min–1 (moteur à combustion interne)

27. 2. Puissance horaire maximale: … kW (moteur électrique)

27. 3. Puissance nette maximale: … kW (moteur électrique)

27. 4. Puissance maximale sur 30 minutes: … kW (moteur électrique)

28. Boîte de vitesses (type): …

Vitesse maximale

29. Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30. Voie des essieux:

1. … mm

2. … mm

3. … mm etc.

33. Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non

35. Combinaison pneumatique/roue/Classe de résistance au roulement (le cas échéant): …

Dispositifs de freinage

36. Connexions pour le freinage de la remorque: mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques

37. Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … bar

Carrosserie

38. Code de la carrosserie: …

39. Classe du véhicule: classe I/classe II/classe III/classe A/classe B

41. Nombre et configuration des portes: …

42. Nombre de places assises (y compris celle du conducteur): …

42. 1. Nombre de places assises conçues pour être utilisées uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …

42. 3. Nombre de places accessibles par des utilisateurs en fauteuil roulant: …

43. Nombre de places debout: …

Dispositif d’attelage

44. Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage (le cas échéant): …

45. 1. Valeurs caractéristiques: D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Performances environnementales

46. Niveau sonore

À l’arrêt: … dB(A) à un régime de: … min–1

En marche (passage): … dB(A)

47. Niveau des émissions d’échappement: Euro …

47. 1. Paramètres pour les essais d’émissions

47. 1.1 Masse d’essai, kg: …

47. 1.2. Surface frontale, m2: …

47. 1.3. Coefficients de résistance à l’avancement sur route

47. 1.3.0. f0, N:

47. 1.3.1. f1, N/(km/h):

47. 1.3.2. f2, N/(km/h)2:

48. Émissions d’échappement:

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicables: …

1. 1. Procédure d’essai: Type I ou ESC

CO: …. HC: ….. NOx: …. HC + NOx: …. Particules: …..

Opacité des fumées (ELR): … (m–1)

1. 2. Procédure d’essai: Type 1 (valeurs NEDC moyennes, valeurs WLTP les plus hautes) ou WHSC (EURO VI)

CO: … THC: … NMHC: … NOx: … THC + NOx: … NH3: … Particules (masse): …

Particules (nombre): …

2. 1. Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … Particules: …

2. 2. Procédure d’essai: WHTC (EURO VI)

CO: … NOx: … NMHC: … THC: … CH4: … NH3: … Particules (masse): … Particules (nombre): …

48. 1. Valeur corrigée du coefficient d’absorption des fumées: … (m–1)

49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique:

1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)

| Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant dans le cas d’essais d’émissions sur le cycle NEDC conformément au règlement (CE) no 692/2008

| Conditions urbaines (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)

| Conditions extra-urbaines (1): | … g/km | l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)