Règlement (UE) 2017/1151 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/06/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1151
RattachementRèglement (UE) 2017/1151
Versionacte d'origine du 01/06/2017 (CELEX 32017R1151)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2017/1151EUR-Lex →

(1) Le règlement (CE) no 692/2008 de la Commission portant application et modification du règlement (CE) no 715/2007 prévoit que les véhicules légers soient soumis à des essais conformément au nouveau cycle européen de conduite (NEDC).

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