Règlement (UE) 2017/1154 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 07/06/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2017/1154
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (UE) 2017/1154
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1154)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) 2017/1154EUR-Lex →

L’annexe IX, partie I, de la directive 2007/46/CE est modifiée comme suit:

a) un nouveau point 48.2 est introduit après le point 48.1 à la page 2 du certificat de conformité des véhicules M1, comme suit:

«48.2. Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)

Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …

Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …»;

b) un nouveau point 48.2 est introduit après le point 48.1 à la page 2 du certificat de conformité des véhicules M2, comme suit:

«48.2. Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)

Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …

Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …»;

c) un nouveau point 48.2 est introduit après le point 48.1 à la page 2 du certificat de conformité des véhicules N1, comme suit:

«48.2. Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)

Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …

Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …»;

d) un nouveau point 48.2 est introduit après le point 48.1 à la page 2 du certificat de conformité des véhicules N2, comme suit:

«48.2. Valeurs RDE maximales déclarées (le cas échéant)

Parcours RDE total: NOx: …, Particules (nombre): …

Partie urbaine du parcours RDE: NOx: …, Particules (nombre): …».

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1154. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).