Règlement (UE) 2017/1154 · Article

Article considérant 14

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/06/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1154
RattachementRèglement (UE) 2017/1154
Versionacte d'origine du 07/06/2017 (CELEX 32017R1154)
RéférenceConsidérant 14 du règlement (UE) 2017/1154EUR-Lex →

(14) L’équipement destiné à mesurer les émissions PN s’est révélé fiable et performant dans une grande variété de conditions et on s’attend à ce que ses performances continuent de s’améliorer à l’avenir. En outre, les profils d’émission des particules ultrafines dont le diamètre est inférieur au seuil de mesure actuel de 23 nm sont actuellement examinés par la Commission afin de garantir que les méthodes de mesure couvrent de manière appropriée les émissions PN en conditions de conduite réelles.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1154. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).