Version d'origine : acte du 05/07/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2017/1203
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2017/1203
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1203)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2017/1203EUR-Lex →
1) L'annexe II, point B, de la directive 2002/46/CE est modifiée comme suit:
a) la mention suivante est insérée après la mention relative à l'«Acide silicique»:
«Silicium organique (monométhylsilanetriol)»;
b) la mention suivante est insérée après la mention relative au «Sulfate de calcium»:
«Oligosaccharides phosphorylés de calcium».
2) À l'annexe II, point 2, du règlement (CE) no 1925/2006, la mention suivante est insérée après la mention «Sulfate de calcium»:
«Oligosaccharides phosphorylés de calcium».
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