Règlement (UE) 2017/1203 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/07/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1203
RattachementRèglement (UE) 2017/1203
Versionacte d'origine du 05/07/2017 (CELEX 32017R1203)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2017/1203EUR-Lex →

(5) À la suite d'une demande d'ajout du silicium organique comme source de silicium sur la liste figurant à l'annexe II de la directive 2002/46/CE, l'Autorité a adopté le 9 mars 2016 un avis scientifique sur la sécurité du silicium organique (monométhylsilanetriol ou MMST) en tant que nouvel ingrédient alimentaire destiné à être utilisé comme source de silicium dans les compléments alimentaires et sur la biodisponibilité de l'acide orthosilicique à partir de la source.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1203. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).