Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/07/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1238
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1238
Versionacte d'origine du 07/07/2017 (CELEX 32017R1238)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2017/1238EUR-Lex →
(3) Les aciers résistant à la corrosion consistent en des produits laminés plats, en fer ou en aciers alliés ou non alliés, calmés à l'aluminium, plaqués ou revêtus de zinc et/ou d'aluminium, et d'aucun autre métal, par galvanisation à chaud, passivés chimiquement, contenant en poids: au moins 0,015 % mais pas plus de 0,170 % de carbone, au moins 0,015 % mais pas plus de 0,100 % d'aluminium, pas plus de 0,045 % de niobium, pas plus de 0,010 % de titane et pas plus de 0,010 % de vanadium; présentés sous forme de rouleaux, de feuilles coupées à dimension et de bandes étroites.
Les produits suivants sont exclus:
— produits en aciers inoxydables, en aciers au silicium dits magnétiques et en aciers à coupe rapide,
— produits simplement laminés à chaud ou à froid.
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