Règlement (UE) 2017/1250 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/07/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2017/1250
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2017/1250
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1250)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2017/1250EUR-Lex →

À l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008, l'inscription suivante est supprimée:

| «16.071 | 4,5-époxydéc-2(trans)-énal | 188590-62-7 | 1570 | | Au moins 87 %; composant secondaire: 8-9 % de 4,5-époxydéc-2(cis)-énal | | 1 | EFSA»

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