Version d'origine : acte du 13/07/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1269
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1269
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1269)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2017/1269EUR-Lex →
À l'annexe I du règlement d'exécution (UE) 2015/949 l'entrée ci-après est supprimée:
| Denrée alimentaire | Code NC | Sous-position TARIC | Pays d'origine | Mycotoxine | Fréquence des contrôles physiques à l'importation (en %)
|
«— Arachides (cacahuètes), en coques
|
— 12024100
| | États-Unis d'Amérique | Aflatoxines | < 1 %»
|
— Arachides (cacahuètes), décortiquées
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— 12024200
|
— Arachides (cacahuètes), autrement préparées ou conservées
|
— 20081191; 20081196; 20081198
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