Règlement (UE) 2017/1270 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/07/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2017/1270
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2017/1270
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1270)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2017/1270EUR-Lex →

À l'annexe II, partie E, du règlement (CE) no 1333/2008, dans la catégorie de denrées alimentaires 04.1.2 «Fruits et légumes épluchés, coupés et râpés», l'entrée suivante est insérée avant les notes:

| | «E 501 | Carbonate de potassium | quantum satis | | Uniquement fruits et légumes non transformés et réfrigérés, prêts à la consommation et préemballés et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1270. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).