Règlement (UE) 2017/1271 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/07/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1271
RattachementRèglement (UE) 2017/1271
Versionacte d'origine du 14/07/2017 (CELEX 32017R1271)
RéférenceConsidérant 3 du règlement (UE) 2017/1271EUR-Lex →

(3) Une demande d'autorisation concernant l'utilisation de dioxyde de silicium (E 551) en tant qu'anti-agglomérant ajouté au nitrate de potassium (E 252) a été présentée, le 7 juillet 2016, et rendue accessible aux États membres conformément à l'article 4 du règlement (CE) no 1331/2008.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1271. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).