La directive 2007/46/CE est rectifiée comme suit:
1) L'annexe I est rectifiée comme suit:
a) le point 3.2.12.2.1.3 est remplacé par le texte suivant:
«3.2.12.2.1.3. Type d'action catalytique: … (oxydation, trois voies, piège à NOx en mélange pauvre, réduction sélective catalytique (SCR), catalyseur de NOx en mélange pauvre ou autre)»;
b) le numéro du point 3.2.12.7.6.3 est changé en 3.2.12.2.7.6.3;
c) les points suivants sont insérés:
«3.5.7.2.1.1.0. Véhicule H (NEDC): …g/km»
«3.5.7.2.1.2.0. Véhicule L (le cas échéant) (NEDC): …g/km»
«3.5.7.2.2.1.0. Véhicule H (NEDC): …g/km»
«3.5.7.2.2.2.0. Véhicule L (le cas échéant) (NEDC): …g/km»
«3.5.7.2.2.3.0. Véhicule M (le cas échéant) (NEDC): …g/km»
«3.5.7.2.3.1.0. Véhicule H (NEDC): …g/km»
«3.5.7.2.3.2.0. Véhicule L (le cas échéant) (NEDC): …g/km»
«3.5.7.2.3.3.0. Véhicule M (le cas échéant) (NEDC): …g/km».
2) L'annexe VIII est rectifiée comme suit:
a) dans le tableau «Essai de correction en fonction de la température ambiante (ATCT)» figurant au point 2.1.1, la colonne «Famille de matrices de résistance à l'avancement sur route» est supprimée;
b) le troisième tableau du point 3.1 avec les colonnes «Identificateur de famille de matrices de résistance à l'avancement sur route» et «Variante/versions» est supprimé;
c) la colonne «Identificateur de famille de matrices de résistance à l'avancement sur route» dans le quatrième tableau «Résultats» du point 3.1 est supprimée;
d) au bas du tableau «Résultats» du point 3.1, la ligne suivante est ajoutée:
| «Surface frontale (m2) (pour les véhicules de la famille de matrices de résistance à l'avancement sur route uniquement)» | | |
e) la note de bas de page 23 du point 3.1 est supprimée;
f) la dernière ligne du point 3.1 sous le tableau «Résultats» est remplacée par le texte suivant:
«Répéter pour chaque famille d'interpolation.»
g) le troisième tableau du point 3.2 avec les colonnes «Identificateur de famille de matrices de résistance à l'avancement sur route» et «Variante/versions» est supprimé;
h) la colonne «Identificateur de famille de matrices de résistance à l'avancement sur route» dans le quatrième tableau «Résultats» du point 3.2 est supprimée;
i) la dernière ligne du tableau «Résultats» du point 3.2 est remplacée par le texte suivant:
| «Surface frontale (m2) (pour les véhicules de la famille de matrices de résistance à l'avancement sur route uniquement)» | | |
j) le troisième tableau du point 3.3 avec les colonnes «Identificateur de famille de matrices de résistance à l'avancement sur route» et «Variante/versions» est supprimé;
k) la colonne «Identificateur de famille de matrices» dans le quatrième tableau «Résultats» du point 3.3 est supprimée;
l) la dernière ligne du tableau «Résultats» du point 3.3 est remplacée par le texte suivant:
| «Surface frontale (m2) (pour les véhicules de la famille de matrices de résistance à l'avancement sur route uniquement)» | | |
m) le point 3.5 est remplacé par le texte suivant:
«3.5. Rapport(s) de sortie de l'outil de corrélation conformément au règlement d'exécution (UE) 2017/1151.
Répéter pour chaque famille d'interpolation:
Identificateur de famille d'interpolation [Note de bas de page: “Numéro de réception par type + Numéro d'ordre de la famille d'interpolation”]: …
Rapport VH: …
Rapport VL (le cas échéant): …
3. 5.1. Facteur de déviation (le cas échéant)
Répéter pour chaque famille d'interpolation:
Identificateur de famille d'interpolation [Note de bas de page: “Numéro de réception par type + Numéro d'ordre de la famille d'interpolation”]: …
3. 5.2. Facteur de vérification (le cas échéant)
Répéter pour chaque famille d'interpolation:
Identificateur de famille d'interpolation [Note de bas de page: “Numéro de réception par type + Numéro d'ordre de la famille d'interpolation”]: …».
3) L'annexe IX est rectifiée comme suit:
a) dans la partie II, Véhicules incomplets, page 2, «Catégorie de véhicule M1», «Catégorie de véhicule N1», «Catégorie de véhicule M2» et «Catégorie de véhicule N2», le point 49 est remplacé par le texte suivant:
«49. Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d'énergie électrique (m) (r):
1. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs (le cas échéant)
| Valeurs NEDC | Émissions de CO2 | Consommation de carburant
| Conditions urbaines (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
| Conditions extra-urbaines (1): | … g/km | l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
| Combinées (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
| Pondérées (1), combinées | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km
| Facteur de déviation (le cas échéant) |
| Facteur de vérification (le cas échéant) | “1” ou “0”
2. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur (le cas échéant)
| Consommation d'énergie électrique [pondérée, combinée (1)] | | … Wh/km
| Autonomie en mode électrique | | … km
3. Véhicule équipé d'éco-innovations: oui/non (1)
3. 1.
Code général de la ou des éco-innovations (p1): …
3. 2.
Émissions de CO2 épargnées totales dues aux éco-innovations (p2) (répéter pour chaque carburant de référence utilisé dans les essais):
3. 2.1. Émissions épargnées NEDC: … g/km (le cas échéant)
3. 2.2. Émissions épargnées WLTP: … g/km (le cas échéant)
4. Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
| Valeurs WLTP | Émissions de CO2 | Consommation de carburant
| Phase basse (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
| Phase moyenne (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
| Phase haute (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
| Phase extra-haute (1): | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
| Combinées: | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
| Pondérées, combinées (1) | … g/km | … l/100 km ou m3/100 km ou kg/100 km (1)
5. Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur, selon le règlement (UE) 2017/1151 (le cas échéant)
5. 1. Véhicules électriques purs
| Consommation d'énergie électrique | | … Wh/km
| Autonomie en mode électrique | | … km
| Autonomie en mode électrique en ville | | … km
5. 2 Véhicules électriques hybrides rechargeables de l'extérieur
| Consommation d'énergie électrique (ECAC,weighted) | | … Wh/km
| Autonomie en mode électrique (EAER) | | … km
| Autonomie en mode électrique en ville (EAERcity) | | … km»
b) dans la partie I, Véhicules complets et complétés, page 2, «Catégorie de véhicule M3» et «Catégorie de véhicule N3», et dans la partie II, Véhicules incomplets, page 2, «Catégorie de véhicule M3» et «Catégorie de véhicule N3», le point 47.1 est supprimé.
c) dans la partie I, Véhicules complets et complétés, page 2, «Catégorie de véhicule M2» et «Catégorie de véhicule N2», et dans la partie II, Véhicules incomplets, page 2, «Catégorie de véhicule M2» et «Catégorie de véhicule N2», une référence à la note explicative (r) est ajoutée au point 47.1.