Règlement (UE) 2017/1399 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 28/07/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2017/1399
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2017/1399
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1399)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2017/1399EUR-Lex →

Dans la partie B de l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008, au point 3 «Additifs autres que les colorants et les édulcorants», la nouvelle inscription suivante est insérée après celle relative à l'additif alimentaire E 452:

| «E 456 | Polyaspartate de potassium»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1399. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).