Règlement (UE) 2017/1410 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/08/2017 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2017/1410
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2017/1410
VersionVersion d'origine (CELEX 32017R1410)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2017/1410EUR-Lex →

Les annexes II et III du règlement (CE) no 1223/2009 sont modifiées comme suit:

1) À l'annexe II, dans le tableau, les trois entrées suivantes sont ajoutées:

| Numéro d'ordre | Identification de la substance

| Nom chimique/DCI | Numéro CAS | Numéro CE

| a | b | c | d

| «1380 | 3- et 4-(4-Hydroxy- 4-méthylpentyl)cyclohex-3-ène-1- carbaldéhyde (HICC) |

51414-25-6/

31906-04-4

|

257-187-9/

250-863-4

| 1381 | 2,6-dihydroxy-4-méthyl-benzaldéhyde (atranol) | 526-37-4 | —

| 1382 | 3-chloro-2,6-dihydroxy-4-méthyl-benzaldéhyde (chloroatranol) | 57074-21-2 | —

2) À l'annexe III, dans le tableau, l'entrée 79 est supprimée.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1410. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).