Règlement (UE) 2017/1410 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/08/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1410
RattachementRèglement (UE) 2017/1410
Versionacte d'origine du 02/08/2017 (CELEX 32017R1410)
RéférenceConsidérant 4 du règlement (UE) 2017/1410EUR-Lex →

(4) Dans son avis des 26 et 27 juin 2012, le CSSC a indiqué que l'atranol et le chloroatranol sont des composants naturels d'extraits de mousse de chêne (Evernia prunastri) et d'extraits de mousse d'arbre (Evernia furfuracea), réglementés respectivement aux entrées 91 et 92 de l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009.

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