Règlement (UE) 2017/1413 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/08/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1413
RattachementRèglement (UE) 2017/1413
Versionacte d'origine du 03/08/2017 (CELEX 32017R1413)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2017/1413EUR-Lex →

(1) L'oxyde de zinc est autorisé comme colorant dans les produits cosmétiques sous le numéro d'ordre 144 à l'annexe IV du règlement (CE) no 1223/2009.

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