(10) Il devrait être clairement indiqué que les baculovirus, qui constituent une famille de virus à hôte spécifique infectant exclusivement les arthropodes, et principalement les insectes de l'ordre des lépidoptères, doivent être considérés comme des substances à faible risque, car il n'existe pas de preuves scientifiques d'un quelconque effet néfaste sur les animaux et les humains. Un baculovirus devrait être considéré comme présentant un risque faible, à moins qu'il n'ait fait preuve, au niveau de la souche, d'effets néfastes sur des insectes non cibles.
Règlement (UE) 2017/1432 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/08/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2017/1432
RattachementRèglement (UE) 2017/1432
Versionacte d'origine du 07/08/2017 (CELEX 32017R1432)
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