Règlement (UE) 2017/1432 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/08/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2017/1432
RattachementRèglement (UE) 2017/1432
Versionacte d'origine du 07/08/2017 (CELEX 32017R1432)
RéférenceConsidérant 10 du règlement (UE) 2017/1432EUR-Lex →

(10) Il devrait être clairement indiqué que les baculovirus, qui constituent une famille de virus à hôte spécifique infectant exclusivement les arthropodes, et principalement les insectes de l'ordre des lépidoptères, doivent être considérés comme des substances à faible risque, car il n'existe pas de preuves scientifiques d'un quelconque effet néfaste sur les animaux et les humains. Un baculovirus devrait être considéré comme présentant un risque faible, à moins qu'il n'ait fait preuve, au niveau de la souche, d'effets néfastes sur des insectes non cibles.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32017R1432. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).