Article considérant 8

(8) Le 1er juin 2016, l'Autorité a communiqué à la Commission ses conclusions sur la question de savoir si la picoxystrobine est susceptible de satisfaire aux critères d'approbation énoncés à l'article 4 du règlement (CE) no 1107/2009. Les préoccupations suivantes ont été mises en évidence: un éventuel pouvoir clastogène et aneugène du métabolite IN-H8612 formé comme résidu ne peut être exclu et un risque élevé a été identifié pour les organismes aquatiques et les vers de terre en cas d'exposition à la picoxystrobine et pour les mammifères se nourrissant de vers de terre en cas d'exposition au métabolite IN-QDY63. En outre, plusieurs volets de l'évaluation n'ont pas pu être achevés. Sur la base des données disponibles dans le dossier, il n'a pas été jugé possible de mener à bien l'évaluation de la génotoxicité pour la picoxystrobine et, partant, d'établir des valeurs de référence basées sur la protection de la santé aux fins de leur utilisation dans l'évaluation des risques. Par conséquent, il n'a pas pu être procédé à une évaluation des risques pour les consommateurs et des risques non alimentaires. La conformité des études de toxicité par rapport à la spécification technique et la pertinence des impuretés n'ont pas pu être confirmées en raison de l'évaluation incomplète du potentiel génotoxique de la picoxystrobine. Il n'a pas non plus été possible de conclure à l'absence d'effets à médiation endocrinienne de la picoxystrobine. L'évaluation des risques alimentaires résultant de l'exposition aux métabolites n'a pas pu être menée à bonne fin, car des données supplémentaires sont nécessaires pour définir le profil toxicologique de plusieurs métabolites; par conséquent, les définitions des résidus aux fins de l'évaluation des risques n'ont pas pu être établies. En outre, le potentiel génotoxique de plusieurs métabolites que l'on devrait observer dans les eaux souterraines n'a pas pu être démontré sur la base des données disponibles. Enfin, l'évaluation du risque d'empoisonnement secondaire par l'intermédiaire de la chaîne alimentaire aquatique pour les oiseaux et les mammifères n'a pas pu être menée à bien.