Article considérant 52

(52) Les caractéristiques physiques et techniques du produit sont déterminées par sa fonction, sa pose et son emplacement et sont essentiellement la résistance au trafic, déterminée par l'indice de charge, la stabilité du couvercle/de la grille dans le cadre, ainsi que la sécurité et la facilité d'accès. Le produit peut être en fonte grise ou en fonte ductile, et le couvercle et/ou le cadre du trou d'homme peuvent être remplis de béton ou d'autres matériaux. Le produit peut être conforme à une norme spécifique. En ce qui concerne la fonction et l'utilisation finale du produit, les couvercles et les cadres de pièces en fonte assurent l'interface entre les réseaux enterrés et la surface de la route ou du trottoir. Le produit est fabriqué dans les mêmes fonderies que celles produisant d'autres types d'articles compris dans la définition du produit concerné ou dans des fonderies similaires.