(58) Les bouches à clé ne présentent pas les mêmes caractéristiques physiques et techniques que les couvercles de trou d'homme classiques, car elles sont généralement bien plus petites et relèvent de normes de conformité nationales, et non de la norme EN 124. Les bouches à clé ont des utilisations finales et des applications sensiblement différentes de celles des couvercles de trou d'homme, car elles sont utilisées comme des chambres de protection et des couvertures, et non comme des points d'accès pour les ouvriers.
Règlement d'exécution (UE) 2017/1480 · Article
Article considérant 58
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/08/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1480
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1480
Versionacte d'origine du 16/08/2017 (CELEX 32017R1480)
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