Règlement d'exécution (UE) 2017/1490 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 21/09/2022 (consolidation EUR-Lex 02017R1490-20220921, la plus récente en français ; acte d'origine du 21/08/2017).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1490
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1490
VersionConsolidée au 21/09/2022 (CELEX 02017R1490-20220921)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2017/1490EUR-Lex →

Les substances spécifiées dans l'annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «composés d'oligoéléments», sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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