Règlement d'exécution (UE) 2017/1492 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 16/06/2019 (consolidation EUR-Lex 02017R1492-20190616, la plus récente en français ; acte d'origine du 21/08/2017).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1492
IntituléAutorisation
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1492
VersionConsolidée au 16/06/2019 (CELEX 02017R1492-20190616)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2017/1492EUR-Lex →

La substance spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs nutritionnels et au groupe fonctionnel des vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies, est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017R1492-20190616. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).