(4) Dans ses avis du 13 novembre 2012, du 20 juin 2013, du 30 janvier 2014 et du 25 janvier 2017, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées pour l'alimentation des animaux, le cholécalciférol n'a pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. L'Autorité a également conclu que le cholécalciférol constitue une source efficace de vitamine D3.
Règlement d'exécution (UE) 2017/1492 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/08/2017) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2017/1492
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2017/1492
Versionacte d'origine du 21/08/2017 (CELEX 32017R1492)
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