Règlement (UE) 2017/1509 · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version consolidée au 17/12/2025 (consolidation EUR-Lex 02017R1509-20251217, la plus récente en français ; acte d'origine du 30/08/2017).

TexteRèglement (UE) 2017/1509
IntituléANNEXE VI
RattachementRèglement (UE) 2017/1509
VersionConsolidée au 17/12/2025 (CELEX 02017R1509-20251217)
RéférenceAnnexe VI du règlement (UE) 2017/1509EUR-Lex →

Produits pétroliers visés à l'article 3, paragraphe 1, point f)

NOTE EXPLICATIVE

Les codes de nomenclature sont tirés de la nomenclature combinée définie à l'article 1er, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun et figurant à l'annexe I dudit règlement, valables au moment de la publication du présent règlement et mutatis mutandis tels que modifiés par la législation ultérieure.

| | 2707 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques

| | 2709 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

| | 2710 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles

| | 2711 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux

| | 2712 10 | Vaseline

| | 2712 20 | Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile

| Ex | 2712 90 | Autre

| | 2713 | Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

| Ex | 2714 | Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques

| Ex | 2715 | Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple)

| | |

– Préparations contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux

| | 3403 11 |

– – Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières

| | 3403 19 |

– – Autre

| | |

– Autre

| Ex | 3403 91 |

– – Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières

| Ex | 3403 99 |

– – Autre

| | |

– – – – – Produits ou préparations chimiques composés principalement de constituants organiques, non dénommés ni compris ailleurs

| Ex | 3824 99 92 |

– – – – – – sous forme liquide à 20 °C

| Ex | 3824 99 93 |

– – – – – – Autre

| Ex | 3824 99 96 |

– – – – – Autre

| | 3826 00 10 |

– Esters monoalkyliques d'acide gras contenant au moins 96,5 % en volume d'esters

| | 3826 00 90 |

– Autre

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02017R1509-20251217. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).